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Acte - 23007 designation representants au CST et F3SCT
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 23007 designation representants au CST et F3SCT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2023-
Extrait du Registre des délibérations du on . n° d'ordre
Conseil Municipal 23007
de la Ville de BRESSUIRE
[IRESSUIRE La ville qu ose
SEANCE du : 30 janvier 2023
L'an deux mille vingt-trois, le trente janvier à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville,
sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 24 janvier 2023.
Anne-Marie BARBIER {Sandra CAILTON _[Etienne HUCAULT ___lAlain ROBIN
Philippe BARON = Yannick CHARRIER Marie JARRY : Philippe ROBIN
Thierry BAUDOUIN Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD Anne ROUX Bérangère BAZANTAY Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU Marinette TALLIER Bruno BODIN Pascale FERCHAUD Nathalie MOREAU _ Rodolph THIBAUDEAU
Anita BRIFFE Stéphanie FILLON Jean-François MORIN Véronique VILLEMONTEÏX Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Pierre MORIN
Pierre BUREAU Pascal GABILY Arnaud PRINTEMPS
Constance MACKOW à Alain ROBIN Jamel CHENIOUR à Bruno COTHOUIS Florence BAZZOLI
Secrétaire de séance : Arnaud PRINTEMPS, assisté des services de la Ville sous couvert de la Directrice Générale des Services.
Assistaient également: Delphine CHESSERON - Directrice Générale des Services Yoan FONTENEAU - Directeur des Services Techniques
Thierry NOMBALAY -Directeur du service financier
++
Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST) et à la Formation Spéciali- sée Complémentaire (F3SCT)
pUne délibération du 8 juin 2020 a désigné les élus au sein de ces instances.
Une autre délibération du 16 mai 2020 a fixé le nombre de représentants du personnel et décidé du maintien du paritarisme entre les deux collèges.
Il convient aujourd’hui de désigner deux représentants élus (un titulaire et un suppléant) afin de tenir compte du paritarisme au sein de la Formation Spécialisée Complémentaire (F3SCT).
Ci-dessous la composition actuelle, à compléter :
Représentants de la collectivité au CST
Titulaires Suppléants
Emmanuelle Ménard, Maire Bruno Cothouis, Adjoint au Maire
Jean François Moreau, 1° adjoint Marinette Tallier, Adjointe au Maire
Yannick Charrier, adjoint au Maire Bérangère Bazantay, Maire déléguée
Pascale Ferchaud, adjointe au Maire Philippe Baron, Conseiller Municipal
Représentants du personnel au CST
Titulaires Suppléants
Valérie Marolleau, Agent de maitrise Stéphane Lavaud, Technicien
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mi$ en ligne le :
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20230202-DG_DEL_2023_007-DE
Date de télétransmission : 02/02/2023
Date de réception préfecture : 02/02/2023 2023-
Stéphane Monneau, Adjoint technique
principal 2ème classe
Juliette Guérineau, Adjoint d'animation
Rémi Gourichon, Adjoint technique Amandine Goudeau, Adjoint administratif
Isabelle Benot, Adjoint d'animation princi-
pal 1ère classe
Myriam Fièvre, Adjoint technique principal 2ème
classe
Représentants de la collectivité à la F3SCT
Titulaires Suppléants
Jean François Moreau, 1®' adjoint Yannick Charrier, adjoint au Maire
Bérangère Bazantay, Maire déléguée Pascale Ferchaud, adjointe au Maire
Marinette Tallier, Adjointe au Maire Sandrine Delugeau, Conseillère Municipale
Représentants du personnel à la F3SCT
Titulaires Suppléants
Valérie Marolleau, Agent de maitrise Stéphane Lavaud, Technicien
Stéphane Monneau, Adjoint technique princi-
pal 2ème classe
Juliette Guérineau, Adjoint d'animation
Rémi Gourichon, Adjoint technique Amandine Goudeau, Adjoint administratif
Isabelle Benot, Adjoint d'animation principal
1ère classe
Myriam Fièvre, Adjoint technique principal 2ème
classe
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- DE DESIGNER Véronique VILLEMONTEIX, élue titulaire et Anne-Marie BARBIER, élue suppléante en tant que représentantes de la collectivité à la F3SCT afin de maintenir le
paritarisme entre les 2 collèges
-__ D'AUTORISER Madame le Maire ou son représentant à signer tout document en lien avec ce dossier
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance,
Arnaud PRINTEMPS 74
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mi$ en ligne le: 2 février 2023
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20230202-DG_DEL_2023_007-DE
Date de télétransmission : 02/02/2023
Date de réception préfecture : 02/02/2023