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Compte-Rendu - JOUR 17 12 2010
Document publié le Vendredi 17 décembre 2010 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 17 12 2010)
Thèmes du document : Ruralité, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Rosans, le 13-12-2010.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 17 décembre 2010 à 14 h 30
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte-rendu du 15 novembre 2010
2. Etude bois énergie, compte rendu final du bureau d'étude
3. ADSEA
4. Commission finances : prix de l'eau 2011, virements de crédits budget de l'eau et budget
prinicipal, restes à réaliser 2010 avant le vote du budget 2011
5. Dotation d'équipement des territoires ruraux (Fusion de la dotation globale d'équipement
et de la dotation de développement rural), demande de subvention pour dossiers de voirie communale
6. Subvention communale au CCAS (1 500 €)
7. Assurance, choix du cabinet, prise en charge de l'assurance des terrains de tennis année 2011
8. Assainissement collectif, mise en concurrence bureaux d'étude pour la station de Baudon et
la station des Buissons
9. Centrales villageoises photovoltaïques, appel à projet
10. Fonds de solidarité Locale 2011, demande de subvention au conseil régional pour
l'aménagement de la place du fer à cheval et le jardin public
11. Association Buëch Baronnies, siège social ancienne mairie, location de l'ancien bureau de la
brigade verte
12. Personnel, demande des agents ( jours d'ancienneté, temps de travail, formation, régime
indemnitaire)
13. Voirie communale, chemin de la blanchisserie, prise en charge de la main levée bancaire
d'un propriétaire
14. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap