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Compte-Rendu - 2021 55 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 55 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
19/11/2021
Reçu
en
préfecture
le
19/11/2021
Affiché le 19/11/2021
lement
ID
: 038-213802374-20211116-DEL_2021_55-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
seize
novembre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 9
novembre
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
VINCENT
Denise,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
BERARD
Guy,
ELUS
: 11
EN
Ne
se
Etaient
excusés
:
Ve
[
PHILIPPE
Francine
(pouvoir
à VENERA
Christophe),
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger
(pouvoir
à
e 10
MICHEL
Bernard),
JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
GONON
Florence),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
ÉONTRESO
VINCENT Denise),
ABSTENTION
: 1
POUR
:9
PINATEL
François
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/55
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l'article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du 8
juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Engagement
du
personnel
temporaire
(prolongation
des
contrats) :
VENERA
Philippe
: du
1%
octobre
au
30
novembre
2021
à temps
complet,
Décision
du
4 octobre
2021
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
BRUNET
DIFFUSION
pour
la fourniture
et
le
montage
de
4
pneus
pour
le GENIE.
Montant
du
devis
: 960,00
€ TTC.
Décision
du
4 octobre
2021
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
GARAGE
PIC
pour
la fourniture
d’une
paire
de
chaine
à
neige
pour
l'UNIMOG.
Montant
du
devis
: 2
560,00
€
TTC.
Décision
du
8
octobre
2021
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
MEFRAN
pour
la
fourniture
de
grilles
pour
le terrain
multisports.
Montant
du
devis
: 5 748,00
€ TTC.
Décision
du
15
octobre
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
SAMSE
pour
la fourniture
de
3
portes
pour
la
mise
aux
normes
du
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
: 2
336,05
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage :