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Compte-Rendu - 2025 55 CR delegations au maire tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 55 CR delegations au maire tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le
10/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/11/2025
Publié
le
10/11/2025
ID
: 038-213802374-20251107-DEL
2025
55-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
novembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 31
octobre
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
|
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| A{ICHEL Bernard,
DEUIL Florence,
PINATEL François, PHILIPPE
Francine, GIRAUD
Roger, VINCENT
ELUS
: 11
Denise
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 6
Étaient
excusés
: JOUANNEAU
Fanny,
JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
DEUIL
Florence),
Jean-Marc
VOTANTS
: 7
SAUNIER
CONTRE
: 0
POUR
‘0
Étaient
absents
: VENERA
Christophe,
BERARD
Guy
PINATEL
François
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/55
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l'article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Avenants
au
marché
des
travaux
de
restructuration
des
bâtiments
des
services
techniques
-
2025-06-ELECTRICITE
TROUILLOUX
:
plus-value
de
417,00€
HT,
soit
500,40€
TTC
pour
la
suppression
d'un
compteur
et
l'électrification
des
combles.
-
__2025-10-CHARLY
SERRURERIE
: moins-value
de
670,00€
HT,
soit 804,00€
TTC
pour
la suppression
d'une
porte
intérieure
et
l’électrification
des
rideaux
métalliques.
Décision
du
15
septembre
2025
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
GAP
MATERIEL
pour
la
fourniture
de
pièces
nécessaire
à
l'entretien
du
GENIE
et au
remplacement
de
la porte.
Montant
du
devis
: 2
073,06€
TTC.
Décision
du
26
septembre
2025
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ELECTRICITÉ
TROUILLOUX
pour
l'installation
d'une
borne
de
recharge
de
véhicule
électrique
au
service
technique
de
la
Combe.
Montant
du
devis
: 4
173,60€
TTC.
Colis
de
Noël
des
anciens
: acceptation
des
devis
pour
un
total
de
2 406,54€
TTC :
EYMET
VILLAGE
colis
: 1
321,44€
TTC,
FONDATION
POUR
LE
LOGEMENT
carte
de
vœux
: 200,00€
TTC,
PENS
contenant
colis
: 427,50€
TTC
(remboursement
de
frais
au
Maire),
COOPERATIVE
SCOLAIRE
MIZOEN
chocolats
: 457,60€
TTC,
O0 O0 00
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le Maire,
Le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture :
Bernard
MICHEL
Date de publication :
1 0
NOV.
2025