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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 01 CR delegations consenties au Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
01/02/2021
Reçu
en
préfecture
le
01/02/2021
Affiché le 01/02/2021
lement
ID
: 038-213802374-20210129-DEL_2021_01-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le vingt-neuf
janvier
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 22
janvier
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION :
11
PRESENTS :
9
VOTANTS
: 10
CONTRE :
O0
ABSENTION
: 0
POUR
: 10
Était
excusée
: JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à JOUANNY
Michèle)
Était absent
: VENERA
Christophe,
JOUANNY
Michèle
a
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/01
:Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Décision
du
18
janvier
2021
:signature
du
contrat
à
durée
déterminée
de
3
ans
avec
Monsieur
BATAILLARD
Mickaël
pour
occuper
le
poste
de
responsable
du
service
technique.
Décision
du
11
janvier
2021
:signature
du
devis
de
l’entreprise
ROC
AVENTURE
pour
l'entretien
2021
de
la
via
ferrata.
Montant
du
devis
:2
640,00
€
TTC.
Décision
du
19
janvier
2021
:
signature
du
devis
de
l’entreprise
EGSOL
pour
la
mission
d'étude
et
de
conception
pour
la
sécurisation
des
tunnels
de
la
route
d'Emparis.
Montant
du
devis
:3
480,00
€
TTC.
Décision
du
29
décembre
2020
:
renouvellement
de
l'adhésion
à
l'Institut
des
Risques
Majeurs
(IRMA)
pour
2021.
Montant
de
l'adhésion
:80
€
TTC.
Décision
du
19
janvier
2021
:renouvellement
de
l'adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
2021.
Montant
de
l'adhésion
:55
€
TTC.
Décision
du
25
janvier
2021
:renouvellement
de
l'adhésion
à
l'association
des
femmes
élues
de
l'Isère
pour
2021.
Montant
de
l'adhésion
:60
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage :