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Déliberation - Liste des deliberations examinees 04042023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Loriol-du-Comtat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 04042023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
République Française Département de Vaucluse
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PV de Séance
L'an deux mille vingt-trois et le 4 avril à Loriol-du-Comtat, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BORGO, Maire,
Date de convocation : 28 mars 2023
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : ARCHANGE Serge, REY Pascale, MATHIEU Brigitte, FREUND Daniel,
ALARCOS Antoine, BONFILS Guylaine, BRESSY Pierre, BOUIX Margaux, CAMPS Christophe, COSTE Christian, DAVIN Carole, DUBOEUF Sandrine, DUBOEUF Frédéric, GHILARDI Olivier, FLAMAND Sylvie, LE PÉCHEUR Evelyne, MATHIEU Guy, PEREZ-FISSEUX Séverine, VANDERSTEEN Laure.
Absent(s) ayant donné procuration : Christelle HATCHERIAN à Guylaine BONFILS
Absent(s) excusé :
Absent(s) : Jacqueline DELMOTTE, Fabien ULPAT
Secrétaire de séance : Evelyne LE PÉCHEUR
Nombre de votants : 21
Début de séance : 18H35
Examen du procès-verbal de la séance du 7 mars 2023 : adopté à l’unanimité
Point A : Délibération N°04042023-012 :
Vote des taux d'imposition
Rapporteur : M. Gérard BORGO Point B : Délibération N°04042023-013 :
Vote du Budget des écoles
Rapporteur: M. Gérard BORGO
Délibération adoptée à l'unanimité
DE LIBÉRA] HON
Point C : Délibération N°04042023-014 :
Vote des subventions aux associations et au CCAS
Rapporteur: M. Gérard BORGO
Dé s/jbé {Ion n € adoptée
Point D : Délibération N°04042023-015 :
Vote du BP 2023
Rapporteur : M. Serge ARCHANGE
Délibération adoptée à l'unanimité
Point E : Délibération N°04042023-016 :
Vote de la gratuité du repas de printemps pour les enfants
Rapporteur : M.Gérard BORGO
Délibération adoptée à l’unanirr
Séance levée à 20h45
La secrétaire de séance
Evelyne LE Te R
ET
mit
LS
2
Le Maire