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Ordre du Jour - affi odj 12 02 2014
Ordre du Jour - odj 12 avril 2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 12 avril 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ECOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
JEUDI 12 AVRIL 2018
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 février 2018.
1 Changement de dénomination de la partie Est du boulevard Georges Marie Guynemer en
boulevard Colonel Arnaud Beltrame.
2 Election d’un président de séance pour l’examen du compte administratif de la commune.
3 Compte de gestion 2017 de la Commune.
Compte administratif 2017 de la Commune
Affectation du résultat du compte administratif 2017 de la Commune.
4
5
6 Taux d'imposition locale 2018.
7 Budget Primitif 2018 de la Commune.
8 Autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) — Bilan annuel 2017 et
modification des crédits de paiement.
9 Adhésion au nouveau groupement de commandes devant être constitué par le CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour la dématérialisation des procédures de marchés publics, la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, la télétransmission
des flux comptables, la dématérialisation des demandes et du suivi des autorisations du droit des sols.
10 Avenant n° 3 à la convention du groupement de commande pour la réalisation du Pôle
Sportif Pierre Mazeaud.
11 Création de tarifications dans le cadre d’un vide grenier intitulé vide ta chambre et d’une
journée « jeunesse solidaire » à destination de l'UNICEF.
12 Rythmes scolaires rentrée scolaire 2018-2019.
13 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Comité stratégique
de la Société du Grand Paris. Pour information :
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 22 avril 2014. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Saint-Cyr-l’École, le 6 avril 2018
Berfard DEBAIN