Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 10 janvier 2018
Ordre du Jour - odj 4 juillet 2018
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 3 octobre 2018
Ordre du Jour - odj 30 mai 2018
Ordre du Jour - odj 14 mars 2018
Ordre du Jour - affi odj
Ordre du Jour - odj 12 avril 2018
Ordre du Jour - odj 7 fevrier 2018
Ordre du Jour - 1 20220518 affi odj CM
Ordre du Jour - odj 4 octobre 2017
Ordre du Jour - odj 3 octobre 2018
Document publié le Mercredi 3 octobre 2018 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 3 octobre 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ECOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 3 OCTOBRE 2018
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 avril 2018.
1 Instauration d’une taxe d’aménagement renforcée pour certains secteurs du centre-ville.
2 Convention de projet urbain partenarial entre la Commune et la société Lidl pour la réalisation d’un carrefour giratoire en entrée de ville sud-ouest sur la RD10.
3 Délégation de maîtrise d’ouvrage au Département des Yvelines pour la réalisation d’un carrefour giratoire en entrée de ville sud-ouest sur la RD10.
4 Crèche sise 6 rue Maryse Bastié : convention portant autorisation d’occupation temporaire et autorisation de travaux avec Grand Paris Aménagement.
5 Dénomination de la crèche sise 6 rue Maryse Bastié : « Les libellules ».
6 Transfert des garanties d’emprunts accordées à l’'OPIEVOY à la SA HLM les Résidences Yvelines Essonne.
7 Travaux de réhabilitation et d’amélioration de 272 logements résidence sise 2-16 rue Pierre Brossolette, 1-3 rue Estienne d’Orves, 7-19 rue Raymond Lefebvre, 2-20 rue Jacques Solomon à Saint-Cyr-l’Ecole — Garantie communale pour un emprunt contracté par la SA HLM Pierres et Lumières.
8 Avenant n° 2 au marché n° 2014-17 relatif à l’exploitation des installations collectives de
chauffage (avec ou sans production d’eau chaude sanitaire).
9 Centre aquatique municipal. Reconduction du bénéfice de la tarification applicable aux usagers saint-cyriens en faveur de ceux provenant des communes de Bois-d’Arcy, de Fontenay-
le-Fleury et d’Elancourt.
10 Approbation de la convention de co-financement pluriannuel d’un poste d’intervenant
social auprès du commissariat de Plaisir (2018-2020).
11 Approbation du protocole de « participation citoyenne » à signer entre Monsieur le Préfet des Yvelines, Monsieur le Procureur de la République de Versailles, Monsieur le Commissaire
de Police de Plaisir et la commune de Saint-Cyr- l’Ecole.
12 Syndicat Mixte HYDREAULYS. Rapport d’activité 2017.
13 Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le complexe
sportif Pierre Mazeaud. 2
14 Attribution des subventions aux associations locales, aux coopératives scolaires, aux classes transplantées, aux classes à projet éducatif artistique et culturel et aux foyers socio-éducatifs des
établissements scolaires pour l’année 2018 — suite.
15 Approbation de la convention de groupement de commandes pour le réaménagement des
espaces extérieurs du quartier de la Fontaine Saint-Martin.
16 Approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à la SA HLM Les
Résidences Yvelines Essonne pour le réaménagement des espaces extérieurs du quartier de la
Fontaine Saint-Martin.
17 Actualisation des tarifs de la taxe de séjour.
Pour information :
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 22 avril 2014. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Saint-Cyr-l’École, le 27 septembre 2018