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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 23052025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 23052025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N 4
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2025 QE hr
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance Approuvée Æxarninée le 23/05/2025
Délibération n 2 Approbation di procès-verbal du conseil municipal du 12042085 Approuvée ÆExarminée le 2305/2085
Délibération n 3 Budget annexe de L'eau : décision modificative n 1 Approuvée ÆExaminée le 23/05/2085
Délibération n 4 Budget annexe de l'assainissement: décision modificative 1 1 Approuvée ÆExaminée le 2305/2085
Délibération n 5 Budgot principal de la commune : décision modificative n 1 Approuvée ÆExaminée le 23/05/2025
Délibération n 6 Budget principal de la commune : décision modificative n 2 Approuvée ÆExaminée le 23/05/2025
Délibération n 7 Mise en conformité des réseaux d'assainissement et renouvellement | Approuvée Examinée le 2305/2025 | des réseaux d'ean potable de la route de Seingleys, du village de Réfrégiés, des rues de Aire et de Ja Planquette et de traitement des
ECPP
Délibération n 8 Construction de Ja station d'épuration du village de Réfrégiés Approuvée ÆExaminée le 23/05/2085
Délibération n 9 Plan de financement rénovation énergétique Le Périgoul Approuvée ÆExaminée le 8305/2085
Le Maire
Claude AL
Affichée le : 26M A1 20% qu.
Liste des membres présents
PRESENTS : Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc, REFREGERS Claude, VIDAL Claude, VIDAL Didier.