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Déliberation - Liste DES Deliberations 15122023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 15122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N'11
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2023
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance Apprource
Examinée le 15122023
Délibération n° 2 Approbation du procès-verbal du conseil Hunicipal du 24 Approuvée ÆExaminée le 15122093 | novembre 202:
Délibération n 3 Adoption de la décision du conseil municipal autorisant Ia Approuvée Examinée le 15122023 | vente du Domaine des Fadarelles
Délibération n 4 Adhésion au service de remplacement du centre de gcstion de | Approuvée ÆExaminée le 15122083 | l'Avevron pour le recrutement d agonts contractuels de droit
public
Délibération n 5 Budget annexe de L'eau Approuvée
ÆExaminée le 15122023 | Avance non- budgétaire
Délibération n 6 Budget annexe de la station-service Approuvée
Examinée le 15182023 | Décision modilicative n 2
Délibération n 7 Budget annexe de la microcentrale Approuvée
Examinée le 15122083 | Décision modificative n°2
Délibération n 8 Adoption du rapport sur le prix et Ja qualité du service de L'eau |A pprouvée ÆExaminée le 15122023 | potable 2022
Délibération n 9 Béclamation ean/assainissement Approuvée
ÆExaminée le 15122023
Délibération n 10 Réclamation eanassainissement Approuvée
ÆExaminée le 15122023
Délibération n 11 Autorisation d'occupation du domaine public Approuvée
ÆExaminée le 15122023 | Hésularisation
Liste des membres présents
PRESENTS : Mesdames (OBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs DAUMAS Jean-Michel, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Michel, VIALA Daniel, VIDAL Claude, VIDAL Didier.
Madame DELEU Françoise quitte la séance à 22h40 par obligation.