Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM du 5 juin 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 20 mars 2026
Déliberation - Liste deliberation CM 09 juillet 2025
Déliberation - Liste deliberation CM 10.03
Déliberation - Liste deliberations 08 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 20 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 28 avril 2026
PLU - Annexes - DELIB DPU RENFORCE
Déliberation - 08 2026 DELIBERATION DAPPROBATION DE LA MODIFICATI
Déliberation - Liste deliberations CM 03 02 2026
Déliberation - Liste deliberation CM 31.03
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Giettaz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 31.03)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 31 mars 2025 à 17h30
LA GIETTAZ en Aravis LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° OBJET VOTE
Modalités de remboursement des frais de transport et de séjour engagés par z 4 2 Approuvée les élus
5 Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire à la cérémonie de Lists remise du label des villes et villages fleuris d'AURA du 18 février 2025 PP
Prise en charge des séances de natation au titre de l'année scolaire 2024-2025 2 6 2 ae : Approuvée
pour l'école primaire publique de la commune
7 Délibération de principe de modification du Plan Local d'Urbanisme Approuvée
8 Création d’un emploi de secrétaire général de Mairie Approuvée
9 Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le hibrouvéé
Centre de Gestion de la Savoie PP
10 Suppression du budget annexe lotissement Approuvée
11 Fiscalité directe locale 2025 - Vote des taux Approuvée
12 Approbation du compte de gestion 2024 - budget commune Approuvée
13 Approbation du compte de gestion 2024 - budget lotissement Approuvée
14 Approbation du compte administratif 2024 - budget commune Approuvée
15 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 Approuvée
16 Approbation du compte administratif 2024 — budget lotissement Approuvée
17 Vote du budget primitif 2025 — budget communal et budget lotissement Approuvée