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Déliberation - 13 reglement piste athle et espaces connexes
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Guilers.
Lien du pdf (Déliberation - 13 reglement piste athle et espaces connexes)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
CM n°2023-03
Jeudi 11 mai 2023
Conseil Municipal du
Ctlers Jeudi 11 mai 2023
Délibération
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 11 mai, à 18 h, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre OGOR, Maire.
Étaient présents : Mmes et MM., Anne CARRO, 1ère Adjointe, Anne-Sophie MORVAN, 3ème Adjointe, Thierry COLAS, 4ème Adjoint, Isabelle NEDELEC, 5ème Adjointe, Matthieu SEITE, 6ème Adjoint, Sophie GUIAVARCH, 7ème Adjointe, Gilbert QUENTEL, 8ème Adjoint.
Mmes et MM. Michel RICHARD, Nelly GALAIS, Marie-Françoise KERGLONOU, Alain CUEFF, Jean-Jacques CADALEN, Pierre EVEN, Catherine MERCEUR, Bénédicte ROLLET, Antoine LE PORS, Denise PHELEP, Bruno SIMON, Sylvie RAVAILLEAU, Gwenaël KERJEAN, Jérôme JACOPIN, Catherine DENIEL, Emmanuelle LE BARS.
Assistaient également à la réunion :
Marie-Anne FAUDEIL, Directrice générale des services.
François LE ROY, Directeur du service finances.
Absence pendant la séance :
Anne CARRO quitte la séance à 19 h 03, absente pour cette délibération ; retour à 19 h 43 pour le point 15.
Absents excusés :
Michel CADOUR qui a donné procuration de vote à Anne CARRO
Stéphanie POTEREAU qui a donné procuration de vote à Isabelle NEDELEC Céline KERANGUEVEN qui a donné procuration de vote à Nelly GALAIS
Olivier YVEN qui a donné procuration de vote à Sophie GUIAVARCH
Catherine DENIEL qui a donné procuration de vote à Jean-Philippe SOURIMENT
Secrétaire de séance :
Denise PHELEP
La convocation à la présente réunion a été notifiée aux conseillers municipaux et affichée le 2 mai 2023.
(Objet de la délibération :6.4 Autres actes réglementaired
Piste d'athlétisme et espaces connexes
Règlement public d'usage
Nombre de conseillers :
en exercice... ... .29
présents. ..24
Votants. CM n°2023-03
Jeudi 11 mai 2023
cm 2023/39 Piste d'athlétisme et espaces connexes - Règlement
public d'usage de
Monsieur Matthieu SEITE donne lecture de la délibération :
Par délibération en date du 28 juin 2018, le conseil municipal avait validé un règlement intérieur des équipements sportifs de la commune.
La commune s'est, depuis dotée d'un équipement structurant avec la mise en service de la Piste d'athlétisme et le bâtiment y attenant.
En sus du règlement existant et au vu de particularité de ce nouvel équipement il convient de prévoir un règlement spécifique d'usage public.
Un règlement provisoire avait été rédigé et transmis aux utilisateurs de cet
équipement dans l'attente de la mise en service du bâtiment attenant à la piste d'athlétisme.
Il convient, afin d'assurer le respect des installations, du matériel de préciser les modalités de mise à disposition, ainsi que les règles de discipline, d'hygiène et de sécurité à respecter.
L'ensemble de ces règles est donc intégré dans le règlement d'usage public de la piste d'athlétisme et ses espaces connexes.
Après validation du conseil municipal, ce règlement public d'usage sera signé pour l'ensemble des utilisateurs concernés.
Il est donc proposé au conseil municipal de valider le présent règlement.
Commission Culture, animation, jeunesse, éducation, enfance, sport,
associations du jeudi 4 mai 2023 : Avis favorable de la commission
Commission Affaires Générale et Finances du mardi 9 mai 2023 : Avis TN favorable de la commission
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide le règlement.
Fait et délibéré les jour, mois, an que dessus.
Le Maire, as La secrétaire de séance,
Pierre OGOR. <
ff \ ||
Denise PHELEP..