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Déliberation - 07 subv exeptionnelles 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Guilers.
Lien du pdf (Déliberation - 07 subv exeptionnelles 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Sport,
CM n°2023-03
Jeudi 11 mai 2023
Conseil Municipal du
Etes Jeudi 11 mai 2023
Délibération
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 11 mai, à 18 h, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre OGOR, Maire.
Étaient présents : Mmes et MM., Anne CARRO, 1ère Adjointe, Anne-Sophie MORVAN, 3ème Adjointe, Thierry COLAS, 4ème Adjoint, Isabelle NEDELEC, 5ème Adjointe, Matthieu SEITE, 6ème Adjoint, Sophie GUIAVARCH, 7ème Adjointe, Gilbert QUENTEL, 8ème Adjoint.
Mmes et MM. Michel RICHARD, Nelly GALAIS, Marie-Françoise KERGLONOU, Alain CUEFF, Jean-Jacques CADALEN, Pierre EVEN, Catherine MERCEUR, Bénédicte ROLLET, Antoine LE PORS, Denise PHELEP, Bruno SIMON, Sylvie RAVAILLEAU, Gwenaël KERJEAN, Jérôme JACOPIN, Catherine DENIEL, Emmanuelle LE BARS.
Assistaient également à la réunion :
Marie-Anne FAUDEIL, Directrice générale des services.
François LE ROY, Directeur du service finances.
Absence pendant la séance :
Anne CARRO quitte la séance à 19 h 03, absente pour cette délibération ; retour à 19 h 43 pour le point 15.
Absents excusés :
Michel CADOUR qui a donné procuration de vote à Anne CARRO
Stéphanie POTEREAU qui a donné procuration de vote à Isabelle NEDELEC Céline KERANGUEVEN qui a donné procuration de vote à Nelly GALAIS
Olivier YVEN qui a donné procuration de vote à Sophie GUIAVARCH
Catherine DENIEL qui a donné procuration de vote à Jean-Philippe SOURIMENT
Secrétaire de séance :
Denise PHELEP
La convocation à la présente réunion a été notifiée aux conseillers municipaux et affichée le 2 mai 2023.
(Objet de la délibération : 7.5 Subventiond
Nombre de conseillers :
en exercice... ... .29
présents.
Votants CM n°2023-03
Jeudi 11 mai 2023
cM2023/33 Subventions exceptionnelles 2023
Monsieur Matthieu SEITE donne lecture de la délibération :
Pour rappel, les crédits inscrits au budget primitif 2023 à l'article 657482
« subventions autres personnes de droit privé — subventions exceptionnelles > sont d'un montant total de 10 000,00 €.
Après analyse des demandes, il est proposé au Conseil Municipal de valider les montants des subventions exceptionnelles 2023 selon le tableau joint en annexe de la présente délibération et d'en autoriser le versement.
Commission Culture, animation, jeunesse, éducation, enfance, sport,
associations du jeudi 4 mai 2023 : Avis favorable de la commission
Commission Affaires Générale et Finances du mardi 9 mai 2023 : Avis favorable de la commission
Le Conseil Municipal, à l'unanimité valide le montant des subventions exceptionnelles 2023
selon le tableau présenté en séance et autorise le versement.
Directement ou indirectement concemés par cette délibération, Messieurs Gilbert
QUENT EL, Jean-Jacques CADALEN et Gwenaël KERJEAN 5€ déportent et
ne prennent pas part au vote.
Fait et délibéré les jour, mois, an que dessus.
Le Maire, . La secrétaire de séance,
Pierre OGOR. Denise PH N ELEP——