Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 9 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 9 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations 02 avril
Déliberation - liste des deliberations 1
Procès Verbal - pv du 20 juin 2024
Déliberation - liste des delibs 20 juin 24
Déliberation - liste deliberations 22 fevrier 2024
Déliberation - liste des deliberations 6 mars 2025
Déliberation - liste deliberations 22 fevrier 2024
Déliberation - 21 2023 delib indemnite de gardiennage
Déliberation - 20 2023 delib subventions aux assos
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Chartainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 20 2023 delib subventions aux assos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de CHARTAINVILLIERS
28130
Téléphone: 02 37 32 32 91
Email : mairie.chartainvilliers@wanadoo
Délibération n° 20 / 2023
SUBVENTION VERSEES AUX
ASSOCIATIONS
Date de la convocation
du Conseil Municipal :
15 Juin 2023
Certifié exécutoire
Compte tenu de sa
Réception en Préfecture
Et de sa publication
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois le 22 Juin, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipé
légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire sous la présidence «
Monsieur Alain BOUTIN, Maire.
Étaient présents: Mesdames Janine CHEUL, Dominique LEJEUNE, Danièlle
BENOIST et Cécile DE BEIR et Messieurs Didier VERNIOL, Serge DROIT et David
CHOLLEY
formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents excusés : Mme PICHOT, Mr TANTY (pouvoir donné à Mr DROIT
Mr BOUAZIZ, Mr GARNIER (pouvoir donné à Mr BOUTIN)
Madame D. BENOIST a été élue secrétaire de séance
Le Maire informe le conseil municipal que la déliberation concernant les différentes
subventions versées aux associations locales, n’ayant pas été réévaluée depuis de
nombreuses années, il convient de la mettre à jour.
APRES DELIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL,
DONNE UN ACCORD UNANIME pour le versement des subventions pour l’année
2023, comme suit :
ADMR 85€
Association des parents d’élèves 35€
Association des anciens combattants 40€
La K’gnotte (caisse de l’école) 60€
Comité de jumelage du canton de Maintenon 45€
SIAD 45€
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Le Maire
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
028-212800841-20230622-20-2023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/06/2023