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Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 29 MAI 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 29 MAI 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 – Email sg@pugnychatenod.fr
Le Conseil Municipal de PUGNY-CHATENOD, se réunira en
séance ordinaire, à la Mairie de PUGNY-CHATENOD, le
Mercredi 29 Mai 2024 à 20 h 00
Ordre du jour :
1. Adhésion au groupement de commande d’achat d’électricité du
SDES pour une fourniture 2026-2027
2. Remise gracieuse sur loyers
3. Modification de la durée de service d’un emploi à temps non
complet
4. Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre
de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de
participation sur le risque « prévoyance ».
5. Voirie – Rétrocession de parcelles « Lotissement l’Etrat »
6. Cession de deux parcelles au lieu-dit Long Champ
- Questions diverses
Pugny-Châtenod, le 22 mai 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE