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Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 29 mai 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Date de la convocation 22/05/2024
Date d’affichage 22/05/2024
Délibérations examinées lors de la séance du 29 mai 2024 :
Délibération N° Objet Décision
1 Adhésion au groupement de commande
d’achat d’électricité du SDES pour une
fourniture 2026-2027
Délibérée à l’unanimité
2 Remise gracieuse sur loyers Délibérée à l’unanimité
3 Modification de la durée de service d’un
emploi à temps non complet
Délibérée à l’unanimité
4 Protection sociale complémentaire-
Mandatement du Centre de Gestion de la
Savoie afin de conclure une convention de
participation sur le risque « prévoyance »
Délibérée à l’unanimité
5 Voirie – Rétrocession de parcelles
« Lotissement l’Etrat »
Retrait de la délibération
Délibérée à l’unanimité
6 Cession de deux parcelles au lieu-dit Long
Champ
Délibération repoussée à une date ultérieure
Délibérée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 30 mai 2024
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
10 15 14 8
Conseil Municipal du 29 Mai 2024
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -quatre et le vingt-neuf mai à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Etaient présents : M. Thierry MICHEL, M. Bernard HENRIET, Mme Barbara GALLEZ-DENQUIN, M. François BIQUEZ, Mme. Eve CAUQUIL, Mme Annick DEFONTAINE, MM. Philippe GALY, Mme Claire MUS, Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU
Absents excusés : M. Thierry COFFINET qui a donné pouvoir à Mme Claire MUS M. Bernard FRANCONY qui a donné pouvoir à M. Bruno CROUZEVIALLE M. Fabrice GUILLOU qui a donné pouvoir à Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU M. Julien HERVAULT qui a donné pouvoir à M. François BIQUEZ
Absente : Mme Caroline GAY-PARA
Secrétaire de séance : M. Philippe GALY
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE