Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION ODJ CM 17 DECEMBRE 2024
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM 15 MAI 2025
Convocation - convocation ordre du jour conseil municipal du 27
Convocation - CONVOCATION ET ODJ CM 15 NOVEMBRE 2024
Convocation - 01 Convocation Conseil Municipal 23 mai 2024 Paren
Convocation - Convocation du CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024
Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct Conseil Municipal du 17 SEPT
Procès Verbal - PROCES VERBAL DETAILLE Conseil Municipal du 17 SEP
Convocation - Convocation Conseil Municipal 14 mai 2024
Déliberation - CONVOC MAI 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17 MAI 2024
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Pont-du-Château.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17 MAI 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
a = Ville de
Pont-du-Château
ru République Française
Département du Puy-de-Dème
Tél. C4 73 83 73 70
Fax 04 73 79 76 02
mairie @pontduchateau.fr
CS $0002 63430 Pont-du-Château
Cher(e) collègue,
Le Conseil Municipal se réunira,
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vendredi 17 mai 2024
à 18 heures
en Mairie - Salle Michel BROSSON
Je vous saurais gré de bien vouloir y assister.
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
La séance sera ouverte au public selon les règles sanitaires en vigueur.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
À Pont-du-Château, le 7 mai 2024 ORDRE DU JOUR
1— DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
11 — APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Ill — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 MARS 2024
IV — DÉCISIONS DU MAIRE (article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
V - AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Recrutement des agents recenseurs pour l’année 2025
2. PHL Avenant n°1 à la Convention Intercommunale d'Attribution
VI - FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE — ASSURANCES
3. Budget Principal Approbation du Compte de Gestion 2023
Budget Principal Approbation du Compte Administratif 2023
Budget Principal Affectations des résultats 2023 en 2024
Budget Principal Budget supplémentaire 2024
Modification du guide de procédure interne - marchés publics
Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2025
Attribution d’une subvention exceptionnelle —- Ensemble Vocal Castelpontin vonumus
VII - URBANISME - ENVIRONNEMENT — TRAVAUX
10. Cession de l’ancienne école de musique cadastrée BB268
11. Dénomination de voirie de desserte de l'opération « lotissement Tournadre »
X — RESSOURCES HUMAINES
12. Modification du tableau des emplois au 1° juin et 1° juillet 2024
13. Recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents et non permanents
XI -VŒUX ET MOTIONS
14. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l’État susceptible d’affecter les finances locales à
l'initiative de l'Association des petites villes de France
XII - QUESTIONS ORALES
XIII - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
XIV - COMMUNICATION DE MONSIEUR LE MAIRE
e Recrutements intervenus depuis le dernier Conseil Municipal ;
e Situation Trésorerie.