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Procès Verbal - PV 15 octobre 2020
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 5 octobre 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du mardi 15 septembre 2020
Procès Verbal - PVCM 23 mai 2020
Compte-Rendu - CR conseil municipal 15 octobre 2020
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Sainte-Hélène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 15 octobre 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Numérique,
GANT HELENE
CONSEIL MUNICIPAL
DU
15
octobre 2020 Séance
du
Conseil
Municipal
du
15
octobre
2020
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
salle
Beg
er
Lann
à
18H30,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
CROGUENNEC,
Maire.
En
raison
de
la
propagation
du
COVID-19,
la séance
s’est
tenue
salle
Beg
Er
Lann.
Convocation
et affichage
le 09
octobre
2020
Nombre
de
conseillers
: 15
|
Présents
: Jean
Yves
CROGUENNEC,
Christèle
PERREL,
Gladys
LE
SAUSSE,
Yann
RAOUL,
Vincent
ROCHE,
Patrick
AGAESSE,
Colette
FOUILLOUX,
Murielle
MUSSA-PERETTO,
Sébastien
BOUVIER,
Hélène
PADELLEC,
Karine
CONQUER,
Vincent
GUILLOIS,
Caroline
ZAGRODKA
Absents
représentés
:
Vincent
GUILLOIS
(pouvoir
à
Christèle
PERREL),
Hélène
MAHEO
(pouvoir
à
Jean-Yves
CROGUENNEC),
Pierric
LE
FUR
(pouvoir
à
Caroline
ZAGRODKA).
Secrétaire
de
séance
: Karine
CONQUER
ORDRE
DU
JOUR :
e
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
e
Adoption
de
l’ordre
du jour
e
Procès-verbal
de
la
séance
du
26
septembre
2020
1.
Détermination
du
nombre
d'adjoints
suite
à un
siège
vacant
(article
L2122-2
du
CGCT).
2.
Election
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire
3.
Mise
à jour
des
indemnités
de
fonctions
des
élus.
4.
Composition
des
commissions
(modificatif)
5.
Représentation
extérieure
Syndicat
de
coopération
intercommunale
Morbihan
Energies
:
remplacement
d’un
membre
titulaire
6.
Tarif des
sorties
extrascolaires
des
vacances
de
la toussaint
2020
7.
Mégalis
Bretagne
: charte
d’utilisation
des
services
8.
Questions
diverses
Monsieur
Le
Maire
annonce
au
préalable
la
démission
du
Mr
Jacques
CARRER
de
ses
fonctions
d’adjoint
mais
aussi
de
son
mandat
en
tant
que
conseiller
municipal.
Le
préfet
a accepté
cette
démission
d’adjoint
en
date
du
30/09.
Elle
a été
reçue
en
mairie
à la
date
du
02/10.
En
conséquence
le
conseil
municipal
se
doit
de
se
réunir
dans
les
15
jours
c’est-à-dire
aujourd’hui
dernier
délai.
Monsieur
Le
Maire
procède
à l’appel
:12
membres
sont
présents
et
3 membres
absents
qui
ont
donné
leur
pouvoir.
Lors
de
l’appel,
Monsieur
Le
Maire
annonce
l’arrivée
de
Mme
Hélène
MAHEO
au
sein
du
conseil
municipal
en
remplacement
de
Mr
Jacques
CARRER.
Monsieur
Le
Maire
propose
la désignation
du
secrétaire
de
séance.
Karine
CONQUER
est volontaire
et désignée
secrétaire
de
séance.
Le
secrétaire
de
séance
procède
à l’appel.
12 membres
sont
présents.
Monsieur
Le
Maire
soumet
l’adoption
de
l’ordre
du jour
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
L'ordre
du jour
est adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
e
Procès-verbal
de
la séance
du
26
septembre
2020
Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
un
procès-verbal
faisant
état
des
délibérations
prises
pendant
le Conseil
Municipal,
doit
être
dressé.
Monsieur
Le
Maire
demande
si
tous
les
conseillers
ont
reçu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
septembre
2020
et
s’il
y
a des
modifications,
remarques
à apporter
sur
ce
dernier. Remarques
de
Mme
caroline
ZAGRODKA
par
rapport
au
1% point
au
sujet
de
l’avancement
d’un
des
agents
municipaux,
elle trouve
que
le CR
des
débats
n’est
pas
tout
à fait fidèle
à ce
qui
a été
dit.
En
effet
elle n’avait
pas
cité
le nom
de
la personne
alors
que
celui-ci
apparait
dans
le document
et il n’est
pas
retranscrit
le débat
sur
le fait qu’il
y a eu
une
trace
écrite
ou
non.
Le
procès-verbal
est adopté
à l’unanimité
avec
observations.
Après
débat,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
réprésentés,
le
Conseil
Municipal
décide
:
—e-déeide--d’approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
26
septembre
2020
(avec
observations)09-juillet2,
dont
chacun
des
conseillers
municipaux
a pu
prendre
connaissance.
1/
-Détermination
du
nombre
d'adjoints
suite
à
un
siège
vacant
(article
L2122-2
du
CGCT).
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
municipal. En
vertu
de
l'article
L
2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
Municipal
détermine
librement
le nombre
d'adjoints sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
Conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
de
SAINTE
HELENE
un
effectif maximum
de
4 adjoints.
Suite
à la démission
de
Monsieur
Jacques
CARRER
du
poste
de
2nd
adjoint,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
maintenir
à 4 le nombre
de
postes
d'adjoint.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des membres
présents
ou
représentés,
le Conseil
Miisipal: décide
:
-De
maintenir
à 4 le nombre
de
postes
d’adjoints
au
maire.
2/
- Election
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire
Monsieur
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
démission
de
Monsieur
Jacques
CARRER
de
son
poste
d’adjoint
et de
conseiller
municipal.
Monsieur
Le
Maire
cite également
l’article
L2122-7-2
du
CGCT
qui précise
que
dans
les communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Dans
le
cas
présent,
s‘agissant
d’un
seul
siège
à pourvoir,
les
bulletins
ne
pourront
comporter
qu’un
seul
nom.
Le
mode
de
scrutin
est le scrutin
secret
à la majorité
absolue.
XXX
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-4,
L
2122-7,
L
2122-7-2,
L
2122-10 et
L
2122-15,
Vu
la délibération
n°
2020
du
23
mai
2020
portant
création
de
4 postes
d’adjoints
au
Maire,
Vu
la délibération
du
15
octobre
2020
maintenant
à 4 le nombre
des
adjoints
suite
à un
poste
vacant
Considérant
la vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire
dont
la démission
a été
acceptée
par
Monsieur
le Préfet
par
courrier
du
30
septembre
2020,
Considérant
que
lorsqu’un
poste
d’adjoint
est vacant,
le Conseil
Municipal
peut
décider
que
le nouvel
adjoint
prendra
rang
en
qualité
de
dernier
adjoint
élu,
les
autres
adjoints
avançant
automatiquement
d’un
rang,
Considérant
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
des
services,
il est nécessaire
de pourvoir
le poste
vacant
de
4°"
adjoint,
Considérant
qu’en
cas
d’élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue,
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le Conseil
Municipal
Article
1er:
Décide
que
l’adjoint
à désigner
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau
le rang
de
4%"
adjoint
: chacun
des
adjoints
d’un
rang
inférieur
à celui
de
l’adjoint
qui
a cessé
ses
fonctions
se trouve
donc
promu
d’un
rang
au tableau
des
adjoints
Article
2:
Procède
à la désignation
du
4%
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue:
Christèle
PERREL
et Patrick
AGAESSE
sont
désignés
assesseurs
par
le Conseil
Municipal.
Est
candidat
: Sébastien
BOUVIER
Nombre
de
votants:
15
(12
présents
et 3 pouvoirs).
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
15 Nombre
de
bulletins
blancs
et nuls:
1
Nombre
de
suffrages
exprimés:
: 14
Majorité
absolue:
8
Sébastien
BOUVIER
a obtenu
14
voix.
Article
3 : Monsieur
Sébastien
BOUVIER
est désigné
en
qualité
de
4%
adjoint
au
Maire.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
Monsieur
BOUVIER
recevra
la même
délégation
de
fonction,
que
l’adjoint
démissionnaire :
les
secteurs
des
TRAVAUX,
URBANISME
ET
ENVIRONNEMENT.
3/ - Mise
à jour
des
indemnités
de
fonctions
des
élus.
Suite
à la démission
de Monsieur
Jacques
CARRER
et à l’élection
du nouvel
adjoint
au Maire,
il est nécessaire
de
mettre
à jour
le tableau
des
indemnités
des
élus.
Pour
rappel,
le montant
des
indemnités
des
élus
ne
doit
pas
dépasser
l’enveloppe
globale
autorisée.
Elle
est déterminée
en
additionnant :
1/l’indemnité
maximale
du
Maire
(art
. L.123-23
du
CGCT)
: 2
006.93
€
2/l’indemnité
maximale
autorisée
par
adjoint,
multipliée
par
le
nombre
d’adjoints
ayant
une
délégation
(art.L2123-24
du
CGCT)
: 770.10
€ par
adjoint
Suite
au
maintien
du
nombre
d’adjoints
à
4,
l’enveloppe
indemnitaire
globale
autorisée
s’élève
donc
à
5 087.3€
:
Suiteà
la décision
du
Conseil
Municipal
de
déterminer
à
4 le nombre
des
adjoints,
il est nécessaire
de
mettre
à jour
le tableau
des
indemnités
de
fonction
des
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
Conseil
Municipal
décide
de
déterminer
le montant
des
indemnités
des
élus
de
la façon
suivante :
Fonction
%
indice
Brut
Terminal
Montant
Brut
Maire
36%
1400,18
€
1° et 2°"
Adjoint.e.s
19%
738.99
€
3ème
et 4ème
Adjoint.e.s
13%
505,62
€
Conseiller.e.s
délégué.e.s
6%
233.36
€
Conseillers
Municipaux
avec
mission
2.5%
97,23€
Conseillers
Municipaux
sans
mission
:
1.5%
58.34
La
date
d’entrée
en
vigueur
pour
le
versement
de
l’indemnité
du
nouvel
adjoint
(4%)
est
la
date
de
prise
de
l’arrêté
de
délégation
de
fonction,
soit
le vendredi
16/10/2020.
Mme
Caroline
ZAGRODKA
et
Hélène
MAHEO
percevront
une
indemnité
de
conseillère
municipale,
dès
que
la délibération
deviendra
exécutoire
47 - Composition
des
commissions
(modificatif)
Suite
à
la
démission
de
Jacques
CARRER,
il
convient
de
modifier
la
composition
des
commissions
dans
lesquelles
Jacques
CARRER
était représenté.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
remplacer
Jacques
CARRER
par
Sébastien
BOUVIER,
nouvel
adjoint,
lorsque
la composition
des
commissions
le permet.
Monsieur
Le
Maire
propose
également
de
modifier
la composition
des
différentes
commissions
de
façon
à
intégrer
la démission
de
Nancie
RENAUT-YVEN
qui
n’a pas
été
prise
en
compte
dans
la composition
des
commissions.
Monsieur
Le
Maire
demande
à Mme
Caroline
ZAGRODKA
si elle
se présente
en tant
que
candidate
en
remplacement
de
Mme
Nancie
RENAUT-YVEN
sur
le poste
de
titulaire.
Elle
confirme
sa
candidature. Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
Conseil
Municipal : -valide
le principe
du
recours
au
vote
à main
levée.
-valide
les propositions
de
modifications
des
différentes
commissions
de
la
façon
suivante
:
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
un
vote
à main
levée
sur
ces
désignations.
Commission
finances
vie-économique
Sébastien
BOUVIER
étant
déjà
dans
cette
commission,
Monsieur
Le
Maire
fait appel
à
candidat
Christèle
PERREL
est candidate.
Elle
intègre
donc
la commission
Finances-Vie
économique.
Pour
cette
même
commission,
Monsieur
Le
Maire
rappelle
qu’il
faut
aussi
remplacer
Nancie
RENAUT-
YVEN
qui
était
suppléante
de
Pierric
Le
FUR.
Caroline
ZAGRODKA
est candidate.
Commission
Travaux
Environnement
Urbanisme
Assainissement
: Sébastien
BOUVIER
remplace
Jacques .
CARRER Vincent
GUILLOIS
se
porte
candidat
pour
remplacer
Sébastien
BOUVIER.
En
effet,
c’est
complémentaire
avec
sa
fonction
de
référent
prévention
et
sécurité
routière
Caroline
ZAGRODKA
remplace
Nancie
RENAUT-VVEN
sur
le poste
de
titulaire.
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(C.C.I.D)
: Sébastien
BOUVIER
(suppléant)
remplace
Jacques
CARRER
dans
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
Commission
Affaires
scolaires
et Périscolaires
— Enfance
—
Jeunesse
Christèle
PERREL,
adjointe
aux
affaires
scolaires
et périscolaires
enfance-jeunesse
demande
si Hélène
MAHEO),
nouvelle
élue
peut
intégrer
cette
commission.
Le
conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
Caroline
ZAGRODKA
remplace
Nancie
RENAUT-YVEN
Commission
Culture,
Communication
et Vie
associative
Caroline
ZAGRODKA
remplace
Nancie
RENAUT-YVEN.
5/
-
Représentation
extérieure
Syndicat
de
coopération
intercommunale
Morbihan
Energies
: remplacement
d’un
membre
titulaire
Suite
à
la
démission
de
Jaques
CARRER,
il
convient
de
désigner
un
nouveau
titulaire
pour
représenter
la
commune
au
Syndicat
de
coopération
Intercommunale
Morbihan
Energies.
Pour
rappel,
lors
de
la
séance
du
13
juin
2020,
le
Conseil
Municipal
a décidé
à l’unanimité
d’opter
pour
le
vote
à
main
levée
pour
procéder
aux
désignations
des
représentations
du
Conseil
Municipal
dans
les
organismes
extérieurs.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
la
représentation
extérieure
Syndicat
de
coopération
intercommunale
Morbihan
Energies
est
composée
à ce jour
de
2 délégués
titulaires.
Sébastien
BOUVIER
occupe
un
de
ces
postes,
il faut
donc
remplacer
Jacques
CARRER.
Monsieur
Le
Maire
fait donc
appel
à candidat.
Monsieur
Le
Maire
demande
si un
élu
est
candidat
:
Patrick
AGAËESSE
est
candidat
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le Conseil
Municipal
décide
:
-d’opter
pour
le
vote
à main
levée
pour
procéder
à
la
désignation
d’un
titulaire
pour
siéger
au Syndicat
de
coopération
Intercommunale
Morbihan
Energies.
-de
désigner
Patrick
AGAESSE,
titulaire.
XXXXXXXXXXX
Patrick
AGAËESSE
soulève
que
Jacques
CARRER
est
membre
titulaire
de
la
commission
d’appel
d’offres.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
ce
point
sera
inscrit
à l’ordre
du jour
du
prochain
Conseil
Municipal. 6/
-Tarif
des
sorties
extrascolaires
des
vacances
de
la toussaint
2020
Mr
Le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
Christèle
PERREL
pour
la
présentation
des
tarifs
des
sorties
extrascolaires
des
vacances
de
la toussaint
2020.
Le
flyer
était joint
à la convocation.
Pour
les
vacances
de
la Toussaint,
7
sorties
sont
proposées
aux
enfants
et adolescents.
Christèle
PERREL
présente
les
différentes
sorties
et les tarifs
proposés :
Le
tarif actuel
est
de
8 €
pour
la journée.
Certaines
des
activités
se
pratiquant
à
la demi-journée,
elle
propose
un
tarif à 4 €.
De
plus
elle
demande
aussi
un
tarif exceptionnel
à
10€
applicable
à
la sortie
de
la
Récré
des
3 Curés
du
mardi
20
octobre.
Cela
s'explique
par
le transport
(bus)
et
le tarif du
parc.
Mardi
20/10/20 :
sortie
à la récré
des
3
curés.
Prix
: 10
€/personne
Jeudi
22
octobre
2020
: multisports
et cinéma.
Prix
8 €/personne
Lundi
26
octobre
2020 :
atelier peinture
Acrylique
sur
toile
animé.
Prix
: 4 €/personne
Mardi
27
octobre
et jeudi
29
octobre
: atelier
modelage
et poterie.
Prix
: 4 €/personne
Lundi
26
octobre
2020
: Tir
à l’arc.
Prix
4 €/personne
Mercredi
28
octobre
2020
: Run
Biathlon
avec
carabine
laser.
Prix
: 4 €/personne
:
Vendredi
30
octobre
2020
: Multisports.
Prix
4 €/personne
Monsieur
Le
Maire
précise
que
ce
tarif est
la
participation
des
familles.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le Conseil
Municipal
décide
:
-de
valider
les tarifs
suivants :
|
Mardi
20/10/20
: sortie
à
la
récré
des
3 curés.
10
€/personne
Jeudi
22
octobre
2020
: multisports
et cinéma
8 €/personne
Lundi
26
octobre
2020
: atelier
peinture
Acrylique
sur
toile
animé.
4 €/personne
Mardi
27
octobre et
jeudi
29
octobre
: atelier
modelage
et
poterie.
4 €/personne
Lundi
26
octobre
2020 :
Tir à
l’arc.
4 €/personne
Mercredi
28
octobre
2020
: Run
Biathlon
avec
carabine
laser
:
4 €/personne
Vendredi
30
octobre
2020
: Multisports
4 €/personne
7/ -Mégalis
Bretagne :
charte
d’utilisation
des
services
Pour
la période
2020-2024,
un
nouveau
bouquet
de
services
numériques
est proposé
par
Mégalis
Bretagne.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
Mégalis
Bretagne
est une
plateforme
numérique
qui
propose
un
bouquet
de
services
numériques.
Cette
plateforme
permet
la
dématérialisation
de
la
salle
des
marchés
publics,
la
télétransmission
des
actes
au
contrôle
de
la
légalité
et
la
gestion
des
flux
comptables
avec
la
trésorerie.
Monsieur
Le
Maire
propose
l’adhésion
au
Conseil
Municipal
en
précisant
que
toutes
les
collectivités
travaillent
avec
cet
outil.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le Conseil
Municipal
décide
:
-d’adhérer
à ce
nouveau
bouquet
de
services
numériques
-de
valider
la charte
d’utilisation
proposée.
8/
-Questions
diverses
- Caroline
ZAGRODKA
demande
à
savoir
quand
est
ce
que
commence
la
réflexion
et
le
travail
sur
le
règlement
intérieur.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
le prochain
conseil
devra
avoir
lieu
avant
le 23/11
soit vers
mi-novembre.
II
confirme
qu’actuellément
aucun
travail
n’a
commencé
sur le sujet
et propose
de
distribuer
un
projet.
Patrick AGAESSE
demande
s’il
y
un
existant.
Monsieur
Le
Maire
lui
précise
que
non.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le
règlement
intérieur
doit
se
faire
dans
les
6
mois
qui
suit
l’installation
du
conseil.
|| propose
de
travailler
dans
un
premier
temps
sur
une
trame
afin
que
chaque
élu
fasse
part
de
ses
remarques/observations
par
mail
et dans
un
deuxième
temps
de
se
réunir
pour
finaliser
le règlement
intérieur
avant
sa
validation.
| Murielle
MUSSA-PERETTO
rappelle
qu’on
devait
mettre
un
document
unique
prévention
des
risques.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
çà ne
concerne
pas
directement
le Conseil
Municipal.
Il rappelle
qu’en
effet
il
n’existe
pas
actuellement
ce
document
dans
la
commune
de
SAINTE-HELENE.
Il
pense
proposer
au
Conseil
de
faire
appel
à un
cabinet
spécialisé
pour
nous
aider.
Il précise
qu’il
y a une
mise
en
concurrence
à
faire
et que
le travail
est conséquent.
Il rajoute
que
l’idéal
est une
mise
en place
en
2021
si possible
courant
du
1° semestre.
- Murielle
MUSSA-PERETTO
demande
si
c’est
possible
d’avoir
connaissance
de
l’organigramme
de
la
commune.
Monsieur
Le
Maire
précise
qu’il
n’est
pas
à
jour.
La
commune
va
profiter
des
nouveaux
recrutements
pour
le mettre
à jour.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close
à
19H13 Le
secrétaire
de
séance