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Déliberation - SKM C250i25082806530
Document publié le Lundi 25 août 2025 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i25082806530)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie(@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 25 août 2025
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Jeudi 18 septembre 2025, à 19h30.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20/05/2025
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération : Amicale des Anciens Combattants - Dénomination de la « Place des
Combattants pour la Paix »
> Délibération : Département de l’Ain : Convention relative à la création d’un chemin
piéton — RD 96a
> Délibération: Département de l’Ain: Convention relative à des travaux
d’assainissement EP-RD 96a du PR 0+22 au PR 0+472
> Délibération : Bilan énergétique des bâtiments et subventions par la société NGCO2 +
> Délibération: Choix de l’entreprise pour la réfection de l’étanchéité du local de
rangement de l’école.
>» Délibération : modification du tableau des emplois.
> Questions diverses
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER