Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 20
Séance - Liste des délibérations 20
Déliberation - Liste des délibérations 9
Procès Verbal - Liste des délibérations 19
Déliberation - Liste des délibérations 13
Déliberation - Liste des délibérations 24
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Martys.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 24)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE LES MARTYS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026 À 18 HEURES 30
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET PAGES VOTE
2026-29D | Participation des particuliers pour mise en place de kit de 1 Approuvée
panneaux solaires
2026-30D | Proposition fleurissement traversée village 1 Approuvée
2026-31D | Devis travaux suppression eaux parasitaires réseau assainissement 1 Approuvée
2026-32D | Proposition maîtrise d'œuvre préau école 1 Approuvée
2026-33D | Proposition maîtrise d’œuvre maison Le Moulin 1 Approuvée
2026-34D | Désignation des représentants à la CLELT 1 Approuvée
2026-35D | Avenant bureau d’étude PLU 1 Approuvée
Le Maire,
Claude BONNET.