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Déliberation - cms viewFile.php?idtf=43308&path=Deliberations sea
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Ordre du Jour - cms du jour du 9 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ceyzériat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du 9 juillet 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Éducation,
Ordre du jour
Conseil Municipal
du 09 juillet 2026 à 20h00
> Approbation du compte rendu du 28 mai 2026.
> Désignation d’un secrétaire de séance.
I - Finances. Personnel Communal, Communauté d’agglomération. Communication (J.Y. FLOCHON)
> Cession des parcelles ZA de Domagne
> Conseil communautaire du 01/06/2026
> Plan communal de sauvegarde (L.Jarnet)
II — Finances, Bâtiments communaux, Forêt (C. CARTE)
> Commission bâtiments du 25 juin (intervention Sébastien Thevenard) sur le
volet sécurité
> Commission forêt du 25/06
III - Travaux. voirie, sécurité, cadre de vie (A. CARMINATI)
> Travaux en cours.
> Circulation près de la salle des familles
> Rétrocession de la parcelle AB322 à la commune
IV — Urbanisme (C. POMMERUEL)
> Commission urbanisme du 30 juin > Droits de place des forains
> Commission des impôts directs
V — Vie Scolaire et périscolaire (C. TRENTESAUX)
> Tarifs de la cantine et du périscolaire au 01/09/2026
> Conseil d'école élémentaire et maternelle
> Rafraichissement des écoles
VI - Associations sportives, collège, CCAS (C. TAVEL)
> Assemblée générale du basket
> Assemblée générale de Gym plurielles
> Assemblée générale de l'OSR
VII - Associations culturelles, Bibliothèque. actions patrimoniales.
événementiel (I. FRANCK)
> Commission culture du 26/06/2026
> Commission communication du 07/07/2026
Choix de l’application mobile d’informations et d’alertes aux habitants
VIII — Questions diverses