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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 27 06 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
1/3
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 27 JUIN 2023
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D'AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 20 JUIN 2023
[ ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 MARS 2023
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
23.042/D COMPTE DE GESTION 2022 - PARKING HAMEAU LACHAMBAUDIE
23.043/D COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
23.044/D AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2022 - PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
23.045/D COMPTE DE GESTION 2022- VILLE
23.046/D COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - VILLE
23.047/D SEUIL DE MISE EN RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
23.048/D DEMANDE DE MODIFICATION SUR GARANTIE D'EMPRUNT DEJA OCTROYEE SUITE A UN REAMENAGEMENT DE LIGNE DE PRET ENTRE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ET CDC HABITAT
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex lél. 0169 39 89 89- Fox : 01 60 46 30 89 - Courriel : mensieurlemaire@mairisbrunoy.fr - mww.brunoy.fr Tour courrier obiête ootessé inpersoneement 8 M ie Moûe 23.049/D
23,050/DE
23.051/DE
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23.062/DP
OCTROI DE GARANTIE À CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE - ANNEE 2023
CREATION D'UN POSTE DE CONSEILLER DE PREVENTION ET OUVERTURE DU POSTE DE CATEGORIE B, À TEMPS COMPLET A UN TITULAIRE OU À UN CONTRACTUEL
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Bruno GALLIER
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