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Document publié le Samedi 7 février 2026 à 09h01 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Muncipal du Seance du 12 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Sécurité publique,
1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 12 FEVRIER 2026
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D’AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 5 FEVRIER 2026
L ORDRE DU JOUR ]
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 23 SEPTEMBRE 2025 ET 11 DECEMBRE 2025
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
26.001/D AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 - BUDGET PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE - ABROGATION
DE LA DELIBERATION N°25.066/D
26.002/D AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°25.067/D
26.003/DB DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL D'YERRES - VAL DE SEINE : FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VELO AU QUOTIDIEN
26.004/DC ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AO 384 SITUEE A L'ANGLE DE LA RUE DU REVEILLON ET
DE LA PLACE SAINT MEDARD A BRUNOY
26.005/DE CREATION D'UN POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AU SEIN DU SERVICE
DES SPORTS ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
26.006/DE RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR ASSURER DES ACTIONS DE FORMATION A DESTINATION DES
AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89 - Fax : 01 60 46 30 89 - Courriel : monsieurlemaire@mairie-brunoÿ fr - amv brunoy.fr
Toui courrier doi étre adlessé imoesonnelement à M. le Maire 26.007/DH
26.008/D
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APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'INSCRIPTION DE LA VILLE DE BRUNOY AU DISPOSITIF DE CINEMA ITINERANT PORTE PAR L'ASSOCIATION CINESSONNE
OCTROI D'UNE SURCHARGE FONCIERE À SNL PROJET SAINT MEDARD D'UN MONTANT DE 90 000€
Le Maire,
Vice-Président de la Communfuté d'agglomération
Val d'Yerres Valkle Seine
Ville y Brunoy+ Place de la Mairie - BP 83- 91805 pere cedex “el :
Q 69 39 88 sr De Fou : D GE 30 89 - co ral: TEE sure ce Snoirebronos. ve bnncvtr