Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 06 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025 1
Convocation - ORDRE DU JOUR ET CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DIN
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE SEANCE DU 27 MARS 202
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 28 MARS 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 28 MARS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
12
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 28 MARS 2024
19h 00
Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 18 JANVIER ET 6 FEVRIER 2024
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
24.021/D
24.022/D
24.023/D
24.024/DB
24.025/DB
24.026/DC
24.027/DE
ADMISSION EN CREANCES ETEINTES
FISCALITE DIRECTE LOCALE-VOTE DES TAUX 2024
OCTROI DE GARANTIE À CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE - 2024
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LES VILLES DE BRUNOY ET DE VILLECRESNES POUR LES TRAVAUX PORTANT SUR LA RUE HENRI DUNANT - ABROGE LA DELIBERATION N°22.054/DB EN DATE DU 26 JUIN 2022
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT TYPE ENTRE LA VILLE DE BRUNOY ET ALCOME
ACQUISITION DU 28 RUE DU PONT PERRONET À BRUNOY, PARCELLE AB 100
CREATION DE DEUX POSTES DE GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE, À TEMPS COMPLET
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 60 39 89 89 - Fox : 01 60 46 30 89 - Courrel : monsieuremaire@mairie-brunoy.fr - www. brunoy.fr lou cœourer dorée acessé inpersomeilement à M le Maie 24.028/DH
24.029/DM
24.030/DP
24.031/K
24.032/K
24.033
24.034/F
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024
PROGRAMMATION COMMUNALE 2024 EN FONCTIONNEMENT DU CONTRAT DE VILLE DU VAL D'YERRES - SOUTIEN DES ACTIONS SPECIFIQUES POLITIQUE DE LA VILLE PORTEES PAR LES
ASSOCIATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS
CHOIX DU DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES MARCHES
D'APPROVISIONNEMENT DU CENTRE ET DES BOSSERONS
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE A LA COMMISSION SOLIDARITÉ, FAMILLE ET EDUCATION
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AUX CONSEILS DES ECOLES
AVIS SUR LA DEMANDE DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE SUR LA PARCELLE AR 267 PAR
LA SOCIETE SARL POMPES FUNEBRES DE BRUNOY VAL D'YERRES - MARBRERIE GIROMINI
Vice-Président de la Comunauté d'agglomération
Val d'Yerres Val de Seine
Bruno GALLIER ______— :
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. 01 69 39 89 89 - Fxx : O1 60 46 30 89 - Courriel : monseuemaire@mairiebrunoy.fr - www.brunoy.fr fout courrier oi être ooiessé impersonneilament à M. / Moi