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Conseil Municipal - 2023 04 20PV du CM du 20 avril 2023
Déliberation - 2023 05 24 LISTE DELIBERATIONS
Procès Verbal - PV du CM du 4 juillet 2024 signé
Procès Verbal - 2023 11 16 Proces verbal du CM du 16 novembre 2023
Procès Verbal - PV du CM du 19 septembre 2024
Procès Verbal - 2023 09 21 PV du CM du 21 septembre 2023
Procès Verbal - 2023 05 24 PV du CM du 24 mai 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 05 24 PV du CM du 24 mai 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
Séance
du
mercredi
24
mai
2023
HÔTEL DE VILLE 05120 L'ARGENTIÈRE-LA BESSÉE Téléphone : 04.92.23.10.03 courriel : info@ville-argentiere.fr
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
(13)
: Alain
SANCHEZ,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND,
Fabienne
BIANCHI,
Sandra
BONNET,
Christine
LAZARINI,
Florent
LONGIS,
Christiane
MAURIN,
Alice
PRUD'HOMME,
Rémi
ROUX
Pouvoirs
(3)
: Guillaume
PONCET
qui
donne
procuration
à Sandrine
REYMOND,
Maxime
RANCON
qui
donne
procuration
à Christiane
MAURIN,
Éric
RIPPERT
qui
donne
procuration
à Alice
PRUD'HOMME.
Etaient
absents
excusés
(4)
: Marie-Noëlle
DISDIER,
Guillaume
PONCET,
Maxime
RANCON,
Éric
RIPPERT.
Etaient
absents
(2)
: Abdellah
HADDOUCH,
Carole
ROBERT.
Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le maire
ouvre
donc
la séance
à 20
H 37. es
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Rémi
ROUX
est
désigné
secrétaire
de
séance.
IT.
Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
16
mars
et
du
20
avril
2023
> Approuvés
à l'unanimité.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
III.
Compte-rendu
des
réunions
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
donnent
connaissance
aux
membres
de
l'assemblée
des
réunions
et
rencontres
auxquelles
ils
ont
participé
entre
le 20
avril
et
le 24
mai
2023.
21
avril
2023
:
Dans
le cadre
de
l’action
culturelle
interbibliothèques
« Eau
précieuse,
eau
furieuse
» : inauguration
de
l'exposition
sur
les
inondations
en
Vallouise.
Rapporteur
: Florent
LONGIS
L’implication
de
la
bibliothèque
de
Vallouise-Pelvoux
dans
ce
projet
est
à souligner
et
l'inauguration
a été
un
beau
moment
partagé.
Une
interrogation
porte
sur
l’utilisation
du
logo
des
50
ans
du
Parc
National
des
Écrins
sur
les
affiches
annonçant
cet
évènement,
le
PNE
a-t-il
été
financeur
du
projet
? A
ce
jour
la question
reste
posée.
27
avril
2023
: Entretien
avec
Monsieur
Jean-Yves
MUDRY
(Directeur)
sur
les
actions
menées
par
le SOLIHA
Alpes
du
Sud.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
M
MUDRY
a présenté
les
possibilités
d'aides
du
SOLIHA
pour
les
rénovations
énergétiques
des
bâtiments,
ainsi
que
des
actions
diverses
de
SOLIHA
en
ce
qui
concerne
habitat.
Il est
rappelé
qu'une
permanence
a lieu
chaque
4"
jeudi
du
mois
à France
Service
pour
aider
les
administrés
dans
les
recherches
de
financement
pour
des
rénovations
énergétiques.
27
avril
20238
: Commission
Urbanisme.
Rapporteur
: Serge
THIVOLLE
8 dossiers
au
total
ont
été
examinés
par
les
membres
de
la
commission,
concernant
les
parcelles
D 3886
(Z.A.
Les
Sablonnières),
B 748
(en
zone
naturelle,
à proximité
des
Clausas),
D 920
(rue
de
la Croix)
pour
un
problème
de
dénomination
et
D 875
sur
le même
secteur,
F 97
et
F 98
(Saint-Anne),
E 2041
(bâtiment
de
l’ancienne
Trésorerie),
E 2028
(en
zone
agricole,
rue
des
Vaudois),
et
D 58
(La
Grand
Sagne).
28
avril
2023
: Déjeuner
avec
Monsieur
le
Ministre
de
l’agriculture
et
de
la
souveraineté
alimentaire
et
remise
en
main
propre
du
dossier
de
la
Haute
École
du
Bois
et
de
la
Forêt.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Ce
déjeuner
était
organisé
dans
le cadre
de
la
tenue
du
salon
de
l'élevage
à Gap.
Alain
SANCHEZ
et
Joël
GIRAUD
ont
pu
remettre
officiellement
au
Ministre
le dossier
de
la
Haute
École
du
Bois
et
de
la
Forêt.
29
et
30
avril
2023
: Accueil
de
la
commune
italienne
jumelle
d’Inverso
Pinasca.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Le
samedi
nos
homologues
italiens
ont
offert
un
beau
concert
à l’église
Saint-Apollinaire,
et
visité
la mine
d’argent.
Le
dimanche
un
repas
« saucisse
de
chou
» a
été
préparé
par
la
Confrérie
des
Fines
Gueules
de
la
Saucisse
de
chou
et
Alain
SANCHEZ
remercie
l'ensemble
des
élus
et
bénévoles
ayant
contribué
à la
réussite
de
cet
accueil.
Accueil
qui
reste
à améliorer
sur
certains
points,
d'ores
et
déjà
notés
pour
l'an
prochain.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 30
avril
2023
: 78ème
cérémonie
commémorative
du
souvenir
des
victimes
et
des
héros
de
la
Déportation.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
La
cérémonie
s’est
bien
déroulée.
Quelques
points
à améliorer
ont
été
notés
et
un
travail
sur
le protocole
à définir
en
amont
de
chaque
cérémonie
sera
mené
en
ce
sens.
2 mai
2023
: Visioconférence
avec
le
bureau
d’études
« Auddicé
», sur
le
projet
d’études
relatif
à
la
Maison
Planche.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Dans
le
cadre
du
programme
« Petites
Villes
de
Demain
», une
étude
sur
le
devenir
de
la
Maison
Planche
a été
financée
à 100
%.
Après
être
venu
sur
site,
le bureau
d’études
a fait
deux
propositions
: réaliser
des
logements
étudiants
(75
chambres
et
salles
communes),
ou
des
appartements
(22
en
tout,
du
T1
au
T3).
La
seconde
a été
retenue,
car
elle
permettrait
de
loger
des
saisonniers
et
quelques
autres
familles
(couples
ou
couples
avec
un
enfant).
Le
bureau
d’études
continue
son
travail
en
ce
sens
et
une
prochaine
réunion
est
prévue
en
juin,
puis
en
juillet.
Il est
précisé
que
le pressoir
(Monument
Historique)
ne
fait
pas
partie
de
la
Maison
Planche
et
qu’une
recherche
de
propriétaire
est
en
cours,
et
que
l’usage/la
transformation
des
sous-sols
fait
partie
de
l'étude
(garage
à vélos,
caves
pour
les
logements.....).
Alice
PRUD'HOMME
demande
pourquoi
l'éventualité
de
création
de
logements
étudiants
a été
écartée.
Christiane
MAURIN
précise
que
le logement
étudiant
peut
être
complémentaire
du
logement
saisonnier,
en
plus
des
logements
pour
les
familles.
Rémi
ROUX
indique
qu’il
est
nécessaire
de
favoriser
le logement
à l’année
pour
que
des
familles
puissent
s'installer
à L’Argentière.
Alain
SANCHEZ
rappelle
que
250
logements
étudiants
sont
prévus
dans
le projet
de
la
HEBF,
qui
seront
à compléter
par
ceux
proposés
par
la
commune
de
L’Argentière
et
toutes
celles
qui
rayonnent
autour.
4 mai
2023:
Réunion
de
la
zone
sud-est
du
label
«Village
Étape».
Rapporteur
: Christine
LAZARINI
En
préambule
il est
rappelé
que,
situé
à moins
de
5 km
ou
à moins
de
5 min
de
la sortie
de
l'axe
routier,
le Village
étape
ne
dépasse
pas
5 000
habitants
et
s'attache
à conserver
son
caractère
de
village.
Le
Village
étape
est
un
label
d'État,
géré
par
le Ministère
de
la
transition
écologique.
Cette
réunion
avait
lieu
à Saint-Bonnet
en
Champsaur,
labellisé
l'an
dernier.
Étaient
présents
les
villages
étapes
de
Chorges,
La
Mure,
Moûtiers,
Saint-Bonnet
et
L’Argentière,
et
3 personnes
de
la
Fédération
Nationale
qui,
le
matin,
ont
présenté
les
orientations
stratégiques
de
la
fédération.
L’après-midi
a été
consacré
à une
visite
touristique
de
la
commune
d’accueil,
réalisée
par
une
guide
conférencière
de
la
communauté
de
communes.
Il est
à noter
que
le 19
mai,
le Président
de
la
Fédération,
de
passage
dans
la région,
a
souhaité
visiter
la
commune
et
qu’il
a pu
être
accueilli
par
trois
élus
sur
une
demi-journée.
4 mai
2023
: Réunion
publique
de
présentation
des
travaux
liés
à la
construction
d’une
microcentrale
dans
le
vallon
du
Fournel.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
M.
Frank
ADISSON,
directeur
des
Forces
du
Fournel,
a fait
cette
présentation.
L'accès
au
vallon
sera
possible
du
14
juillet
au
15
août
pour
les
randonneurs,
touristes
de
passage
qui
souhaitent
le découvrir.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 5 mai
2023
:
Commissions
Jeunesse
et
Affaires
sociales.
Rapporteur
:
Carine
QUILICI Il s'agissait
de
sélectionner
les
candidats
retenus
pour
l'opération
« Coup
de
pouce
au
permis
de
conduire
». Il
est
rappelé
que
le CCAS
finance
cette
opération
pour
4 dossiers,
et
qu'une
enveloppe
du
Conseil
Départemental
permet
de
traiter
2 dossiers
supplémentaires,
soit
6 en
tout
(8 dossiers
avaient
été
transmis
au
service
administratif,
ce
qui
témoigne
de
l’intérêt
des
jeunes
argentiérois
pour
ce
dispositif).
8 mai
2023
: Cérémonies
commémoratives.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Même
constat
que
celui
formulé
pour
la
cérémonie
du
30
avril.
9 mai
2023
: Commission
du
Personnel
communal.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
La
commission
s’est
réunie
afin
d'examiner
les
candidatures
aux
emplois
saisonniers.
4
personnes
ont
été
retenues,
toutes
pour
renforcer
l’équipe
des
services
techniques
municipaux,
1 en
juin,
2 en
juillet
et
1 en
août).
10
mai
2023:
Assemblée
Générale
de
lassociation
Arnica
Montana.
Rapporteur
: Florent
LONGIS
L'association,
vieillissante,
est
inquiète
pour
son
avenir.
Elle
remercie
la
commune
pour
la
subvention
attribuée
chaque
année
et
continue
à proposer
2 conférences
annuelles
sur
notre
territoire.
10,
11
et
12
mai
: Congrès
annuel
de
l'association
« Les
Plus
Beaux
Détours
de
France
». Rapporteur
: Christine
LAZARINI
Le
Congrès
a débuté
par
l'assemblée
générale
au
cours
de
laquelle
le
Président
a présenté
les
résultats
d’un
sondage
commandé
à Harris
Interactive
et
portant
sur
«les
pratiques
et
les
perceptions
des
Français
concernant
le tourisme
dans
les
villes
de
2 000
à 20
000
habitants
». Les
congressistes
ont
ainsi
été
heureux
d'apprendre
que
94%
des
Français
ont
une
bonne
image
de
ces
petites
villes,
considérées
comme
«jolies,
agréables,
historiques,
attractives
» et
où
ils
aiment
se
rendre
pour
se
balader,
en
admirer
le
patrimoine
ou
en
découvrir
la gastronomie.
Des
résultats
instructifs
pour
convaincre
encore
plus
de
touristes
à faire
le
détour
par
ces
108
plus
belles
petites
villes
de
France.
Puis
le
congrès
s’est
poursuivi
par
:
- Le
jeudi:
participation
à 2
ateliers:
«Les
nouveaux
métiers
de
l'office
du
tourisme
» et
«les
financements
des
projets
touristiques
» ainsi
qu’une
visite
de
Moret
l'après-midi,
- Le
vendredi
: comptes-rendus
des
ateliers
et
bourse
d'échanges.
Le
prochain
Congrès
est
prévu
à Mende.
12
mai
20238
: Réunion
de
concertation
des
territoires
pour
l’élaboration
de
la
stratégie
numérique
2024-2028
de
la
Région
Sud.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
La
Région
SUD
PACA
a l'objectif
de
devenir
la
1ère
Région
SMART,
la
plus
connectée
de
France,
par
: le
développement
de
la
fibre,
la
mise
en
service
de
divers
outils
(bases
de
données
sur
tous
les
secteurs
de
la
vie
publique),
et
le
développement
des
entreprises
numériques.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
—- Arrondissement
de
Briançon 12
mai
2023
: Assemblée
Générale
de
l'ASA
de
La
Bessée.
Rapporteur
: Carine
QUILICI Le
constat
est
optimiste
car
grâce
au
travail
administratif
fastidieux
de
6 personnes,
le
rôle
a pu
être
appelé
cette
année,
ce
qui
permet
d'envisager
quelques
travaux
autres
que
ceux
nécessitant
de
la
bonne
volonté
et
des
bras.
Les
propriétaires
sont
venus
en
nombre
aux
corvées,
et
2 personnes
supplémentaires
se
joignent
au
bureau
afin
de
soulager
les
6
très
engagées
depuis
plus
d’un
an.
La
commune
a été
remerciée
pour
son
soutien
également.
Le
17
juin
aura
lieu
la
journée
des
canaux,
prévoyant
une
petite
marche
le
long
du
canal
porteur,
puis
un
apéritif
suivi
d’un
repas
tiré
du
sac.
Alain
SANCHEZ
prend
la
parole
afin
de
remercier
les
3 ASA
pour
leur
travail
considérable
(et
bénévole)
qui
permet
à la
commune
d’avoir
accès
à la
ressource
en
eau
pour
les
jardins,
ce
qui
est
très
important
et
préserve
la
ressource
en
eau
potable.
14
mai
2023
: Tournoi
de
judo.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Ce
tournoi
a réuni
de
nombreux
participants
et
les
bénévoles
sont
remerciés
pour
la
réalisation
de
cet
évènement
qui,
pour
sa
7ème
édition,
est
une
réelle
réussite.
Une
centaine
d'enfants
licenciés
étaient
présents.
16
mai
2023
: Le
café
des
collectivi-thés
forestières
(temps
d'échanges
proposé
par
les
Communes
Forestières
des
Hautes-Alpes,
autour
de
la
forêt
et
du
bois).
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND
La
première
édition
avait
eu
lieu
sur
la
commune
l’an
dernier.
Cette
rencontre
permet
aux
élus
des
différentes
collectivités
d'échanger
sur
tous
les
projets
relatifs
au
bois
et
à la
forêt
: régénération,
sylvopastoralisme,
effets
des
changements
climatiques,
modes
de
certification
du
bois,
PEFC
et
label
Bois
des
Alpes,
et
réseaux
de
chaleur.
16
mai
2023:
Journée
participative
pour
lélaboration
du
Schéma
de
développement
de
la
lecture
publique,
proposée
par
la
Bibliothèque
Départementale.
Rapporteur
: Florent
LONGIS
En
matinée
un
bilan
du
dernier
état
des
lieux
a été
présenté,
puis
des
ateliers
de
réflexion/prospective
ont
été
constitués
l’après-midi.
Un
appel
est
lancé
suite
au
constat
de
la
très
faible
représentation
masculine
dans
l’ensemble
des
participants
! ...
16
mai
2023
: Commission
Animations.
Rapporteur
: Carine
QUILICI
Animations
à venir
: 10
juin
inauguration
de
la
plateforme
de
kayak
cross
qui
marque
le
lancement
de
la
saison
des
compétitions
au
stade
d’eau
vive,
25
juin
moment
de
convivialité
entre
élus
et
agents
de
la
collectivité,
le
14
juillet
festivités
nationales
et
ouverture
du
Salon
du
Livre
qui
se
tiendra
sur
8 jours,
du
17
au
22
juillet
le Tout
à Blocs,
et
premier
salon
du
modélisme
le
26
août
(détail
des
diverses
autres
animations
à
retrouver
chaque
mois
sur
l'ABC
Info).
Florent
LONGIS
prend
la
parole
pour
préciser
les
prochaines
animations
prévues
à la
bibliothèque
en
juin
(notamment
concert
de
19h
à 20h30
tous
les
vendredis).
19,
20
et
21
mai
2023
: Trail
de
la
Haute-Durance.
Rapporteur
: François
ROTH
Le
vendredi
19
mai,
la
première
épreuve
du
challenge
des
mineurs
a rassemblé
une
trentaine
de
participants,
le samedi
20
mai
les
3 parcours
de
trail
de
31
km,
13
km
(2ème
épreuve
du
challenge
des
mineurs)
et
7 km
ont
eu
lieu
et
le
dimanche
21
mai
était
organisée
la montée
sèche
« Patrick
VIGNE
» (3ème
et
dernière
épreuve
du
challenge).
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon Ce
challenge
a été
très
apprécié,
et
l’ensemble
du
weekend
a réuni
de
nombreux
participants
(plus
de
230
au
total
sur
les
4 épreuves),
d’organisateurs
et
de
bénévoles
ici
vivement
remerciés.
Plusieurs
récompenses
ont
été
remises,
et
il est
à noter
la présence
de
coureurs
émérites
à cet
évènement
(vice-champion
du
monde),
du
club
d'athlétisme
de
Martigues.
C'était
également
une
très
bonne
idée
de
proposer
des
repas
à base
de
produits
locaux. Alain
SANCHEZ
prend
la
parole
pour
féliciter
les
deux
élues
qui
ont
concouru
au
parcours
de
trail.
Christiane
MAURIN
prend
la
parole
pour
souligner
l'émergence
de
ce
trail
argentiérois
qui
compte
de
plus
en
plus
dans
le milieu
sportif
et
favorise
l'attrait
touristique
de
la
commune. 22
mai
2023
: Lancement
de
« La
Durance
à Vélo
». Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Ce
parcours
va
permettre
de
se
déplacer
des
«sources
» de
la
Durance
(secteur
de
Briançon)
jusqu’à
Sisteron
en
traversant
tout
le département,
et
même
au-delà
(Avignon).
La
traversée
du
département
est
proposée
sur
une
durée
de
5 jours,
par
étapes
et
avec
possibilité
de
portions
faites
en
train
pour
les
étapes
comprenant
des
dénivelés
conséquents.
Cette
opération
a été
menée
par
le Département
et
l'ADDET
en
concertation
avec
tous
les
Offices
de
Tourisme
des
Hautes-Alpes.
22
mai
2023
: Conseil
Municipal
Jeunes.
Rapporteur
: Christine
LAZARINI
Benjamin
et
Thierry
(services
techniques
municipaux)
sont
là
pour
donner
des
explications
aux
enfants
concernant
la
mise
en
place
des
jardinières
et
le choix
des
espèces
:
-__ Nombre
et
choix
des
jardinières
: les
enfants
optent
pour
2 jardinières
en
béton.
(m50
X 1m,
50
cm
de
profondeur).
- Emplacement
: une
au
château
vers
la fontaine.
Les
enfants
souhaitent
mettre
la
deuxième
à la
maison
de
retraite.
Ils
vont
prendre
contact
pour
savoir
s'ils
pourront
avoir
accès
à l’eau.
- Choix
des
espèces
: des
espèces
compatibles
ayant
le même
besoin
en
eau
(thym,
romarin,
sauge,
persil,
tomates
cerises,
petits
piments,
cornichons).
Ce
sont
les
enfants
qui
s'en
occuperont
(arrosage,
désherbage).
Après
l'installation
ils
se
répartiront
les
tâches.
Il faudra
communiquer
pour
informer
la
population
de
ces
installations. 23
mai
: Commission
Agriculture
/ Alpages/Forêts/Troupeaux/Canaux/
Vallée
du
Fournel.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND
La
commission
s’est
réunie
pour
travailler
sur
la
révision
des
conventions
de
mise
à
disposition
des
terrains
communaux
(alpages)
aux
agriculteurs
locaux.
Madame
SANNA
Sophie,
agent
communal,
a été
remerciée
pour
le travail
effectué
en
amont
de
cette
réunion. Un
prochain
point
épineux
à traiter
est
celui
des
chiens
de
protection
: une
rencontre
est
donc
prévue
avec
les
agriculteurs
prochainement.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 23
mai
2023:
«Violences
ordinaires»:
soirée
d'échanges
entre
les
professionnels
organisée
par
la
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS).
Rapporteur
: Carine
QUILICI
Thématique
de
la
soirée
: comment
et
quand
réagir
quand
on
est
face
à de
tels
faits
? Une
table
ronde
réunissait
6 professionnelles
(1
gendarme,
1 déléguée
05
du
droit
de
la
femme,
1 psychologue
clinicienne,
1 sage-femme,
1 médecin
référent
« protection
de
l'enfance
», et
1 médecin
généraliste)
et
le
constat
est
unanime
sur
le
manque
d'outils
permettant
d'accueillir
et
d'orienter
les
victimes
de
ces
violences
(il
a été
essentiellement
question
des
violences
intrafamiliales,
faites
aux
femmes).
Un
questionnaire
est
en
cours
de
traitement
et
il est
rappelé
que
n'importe
qui
peut
signaler
un
fait
de
violence,
ce
n’est
pas
réservé
aux
professionnels
de
santé.
De
la documentation
sera
laissée
à l’accueil
de
la mairie
et
très
certainement
diffusée
dans
le prochain
numéro
de
mine
d'infos.
Florent
LONGIS
prend
la
parole
pour
signaler
que,
là
encore,
les
participants
masculins
étaient
fort
peu
nombreux...
RE
À
l'issue
de
ces
nombreux
exposés
:
Alice
PRUD'HOMME
prend
la
parole
pour
évoquer
la
remise
des
prix
des
éco-défis
qui
a eu
lieu
le lundi
22
mai
et
au
cours
de
laquelle
de
nombreuses
entreprises
de
la
commune
ont
été
labellisées.
Elle
tient
à les
féliciter
et
les
remercier
pour
leur
engagement
courageux
en
faveur
de
la
transition
énergétique.
Florent
LONGIS
prend
la
parole
pour
exprimer
son
souhait
d’être
contacté,
en
tant
que
référent
« Tourisme
», en
des
occasions
comme
celle
de
la
visite
du
Président
de
la
Fédération
des
Villages
Étapes.
Il sollicite
également
la
réalisation
d’une
réunion
de
bilan
sur
ce
label
avec
l’ensemble
des
socio-professionnels
qui
avaient
été
contactés
pour
la
mise
en
route
du
label
sur
la
commune
en
2019
avant
de
penser
à son
prochain
renouvellement.
IV.
Délibérations
approuvées
à l’unanimité.
1. Approbation
du
nouveau
règlement
du
marché
hebdomadaire.
La
commune
de
l’Argentière
La
Bessée
dispose
d’un
marché
hebdomadaire
dont
un
règlement
avait
été
établi
en
février
2022.
Il est
nécessaire
de
le
faire
évoluer
eu
égard
:
- A
la
mise
en
place,
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins,
d’une
redevance
spéciale
relative
à la
prise
en
charge
des
déchets
issus
des
marchés
organisés
par
les
communes,
dont
le montant
est
de
1 €
par
emplacement
et
par
marché.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon - Au
besoin
de
mise
en
adéquation
du
règlement
par
rapport
à la
législation
en
vigueur,
notamment
:
+ _ L'obligation
faite
aux
communes
de
solliciter
l’avis
préalable
des
organisations
professionnelles
intéressés
pour
toute
création,
transfert,
ou
suppression
du
marché
conformément
à
l’article
L2224-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
commune
a
obtenu
leur
avis
le
02
mai
2023
et
a intégré
les
éléments
réglementaires
en
vigueur.
+ La
nécessité
de
détailler
certains
articles,
en
particulier
ceux
relatifs
aux
emplacements
(nature
et
règles
d'attribution),
aux
documents
professionnels
exigés,
la
liste
de
ce
qui
est
autorisé
ou
non
à
la
vente
et
les
sanctions
encourues
en
cas
de
non-
respect,
ainsi
que
les
autorisations
à
apposer
les
mentions
spécifiques
sur
écriteau
(«producteur
»,
«producteur
bio»,
«vêtement
d'occasion
»).
> Approuvé
à l'unanimité.
2. Cotisations
communales
2028.
Le
budget
2023
de
la
commune
a été
voté
par
opérations
en
investissement,
et
par
chapitres
en
section
de
fonctionnement.
Les
détails
de
la
section
de
fonctionnement
ont
été
vus
lors
de
la
commission
des
finances
du
15
mars
2023,
dont
la
prévision
budgétaire
relative
aux
cotisations
communales
2028.
La
liste
des
cotisations
au
titre
de
l’année
2023
soumises
au
vote
du
conseil
:
Structures
Montant
de
la
cotisation
pour
l’année
2023
BUDGET
COMMUNAL
Association
des
Maires
des
Hautes-Alpes
(AMF
05)
918,82
€
Association
des
maires
ruraux
des
Hautes-Alpes
(AMROS)
250,00
€
Association
Nationale
des
Élus
de
la Montagne
(ANEM)
476,72
€
Association
des
Communes
Forestières
des
Hautes-Alpes
550,00
€
France
Bois
Forêt
542,00
€
PEFC
PACA
(Programme
de
reconnaissance
des
certifications
230,00
€
forestières)
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
CAUE
05
(Conseil
Architecture
Urbanisme
Environnement
des
Hautes-
Alpes)
200,00
€
ADIL
05
(Agence
Départementale
d'Information
sur
le Logement)
840,00
€
FSL
05
(Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement)
946,00
€
Fondation
du
Patrimoine
160,00
€ à
Association
Réseau
Nature
Science
Environnement
200,00
€.
Association
Prévention
Routière
(Ville
Prudente)
450,00
€
Village
étape
3 346,56
€
Les
Plus
Beaux
Détours
de
France
3 800,00
€
Centre
d'Information
pour
la Prévention
des
Risques
Majeurs
185,00
€
(CYPRES)
Total
budget
communal
13
095,10
€
BUDGET
EAU
ITOS
1 520,00
€
Total
budget
eau
1 520,00
€
©
Approuvé
à l'unanimité.
Questions
diverses
:
- Alice
PRUD’HOMME
rappelle
que
l'opération
«commune
propre»
a lieu
le
samedi
3
juin
et
invite
le
maximum
de
personnes
à
y
participer
(rendez-vous
à
9h
devant
la mairie).
- Florent
LONGIS
prend
la
parole
au
sujet
des
cotisations
communales
qui
viennent
d'être
votées.
Il
constate
que
sur
un
total
d'environ
13
000
€,
environ
7
000
€
vont
à
2
labels
(«
Village
Etape
»
et
»
Les
plus
beaux
détours
de
France
»).
Il
précise
que
cette
année
il
a voté
cette
délibération
dans
son
intégralité,
mais
que
l’année
prochaine
s’il
n'y
a
pas
une
réelle
réflexion
sur
le
bénéfice
de
ces
labels
avant
de
s'engager
une
nouvelle
année,
son
vote
sera
contre.
Les
délibérations
étant
prises
et
les
questions
diverses
posées,
la
séance
est
levée
à
22
H
07.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
:
Monsieur
Rémi
ROUX
Monsieur
Alain
&—
LS
PV
signé
le 1er
juin
2023
PV pubfié
le 1e'
juin
0887
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
)