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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 JUIN 2021
Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 JUIN 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Famille,
Compte rendu de la séance du jeudi 17 juin 2021
Président : Gérard PÉDRINI
Secrétaire : Yannick RENEUVE
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre
HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Emilie QUIOT, Judith GUITTET, Yannick RENEUVE
Absents et absents excusés : Martine PEDULLA
Représentés : Sylvain MOLINES par Fortuné MOURGUES, Alexis MOL par
Judith GUITTET, Guy BOISSEROLLES par
Bdeia AMATUZZI
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu de la séance précédente.
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire.
+ Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif du contrat parcours
emploi compétences
(P.E.C.)
e Recherche financement pour étude Stratégique pour la valorisation
et le développement
du bourg centre d’Ispagnac
+ Adoption d’un nouveau plan de financement pour l’acquisition de trois vélos
à assistance électrique
(VAE)
° Convention constitutive du groupement de commandes pour formation CACES
+ Création d’un emploi saisonnier à la bibliothèque municipale
°_ Attribution subventions aux associations
e Tarifs cantine scolaire : 2021/2022
e Location d’un local communal
e Questions diverses
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 20 MAI 2021
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal l'envoi du compte rendu de la
séance ordinaire précédente pour lecture, il
demande l'approbation de celui-ci.
Les membres du Conseil Municipal acceptent à l'unanimité des
présents ce compte-rendu.
Délibérations du conseil :
RENOUVELLEMENT D'UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU
CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (P.E.C.)
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal le dispositif mis en place
par l'État pour permettre l'insertion professionnelle
des personnes âgées de plus de 50 ans
reconnus travailleurs handicapés. Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants décide
du renouvellement d'un contrat parcours
emploi compétence au 1€ juillet 2021, pour une durée
de 9 mois et Pour une durée hebdomaire de 20 heures.
ADOPTION D'UN NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT POUR
L'ACQUISITION DE TROIS VÉLOS A ASSISTANCE
ÉLECTRIQUE (VAE) M. le Maire
rappelle que la commune d'Ispagnac a fait le choix d'acquérir
3 vélos à assistance électrique (VAE).
Le projet consiste à développer la mobilité douce et
de proposer un mode de déplacement alternatif
à la voiture individuelle en mettant à disposition, en location,
à titre expérimental, des vélos à assistance
électrique (VAE) aux résidents.
Le nouveau montant de l'acquisition de ces trois vélos s'élève
à : 5 096.25 € HT.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants adopte
le nouveau plan de financement suivant
:
RÉGION OCCITANIE : 1 665.00 € (32.67 %)
LEADER : 2412.00 € (47.32 %)
AUTOFINANCEMENT : 1 019.25 € (20.01 %)
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR
Le Maire informe que la Communauté de Communes
propose la constitution d'un groupement de
commandes pour la formation CACES des agents
à ses communes adhérentes, si elles en font le
choix ainsi que pour les agents communautaires.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents
valide l'adhésion à ce groupement de commandes
et la convention s'y rapportant.
La Communauté de Communes Gorges Causses
Cévennes est désignée comme Coordonnateur
du groupement et sera en charge de mener l'ensemble
des procédures de passation et d'exécution des
marchés issus du groupement de commandes pour le compte
de la commune.
CRÉATION D'UN EMPLOI SAISONNIER A LA BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE M. le Maire fait part au Conseil Municipal
de la nécessité de créer un emploi non Permanent à la bibliothèque
municipale pour faire face au remplacement de l'agent
titulaire durant ses congés annuels.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents décide
de recruter un auxiliaire pour la bibliothèque
municipale sur la période du 24 août 2021 au 04 septembre
2021 inclus, pour faire face aux congés de l'agent titulaire. ASSOCIATION
Florac-Trois-Rivières
a Valdonnez PAAssoc. Cinéco 7 we. Assoc. Club de gymmastique floracois
1 2e] Re Lol Sud Lozère (ounes
+ agues —| {€ a jee Les Pis allow
| je Assoc. Judo Club Floracois LU
2we] Fe LEE 8 Femmes
2006, e —
ie) compris)
re parer do PE PuEIque Gispagree |
ge
ne : — SSoC. Parents de
l'École Privée St Ursule
TARIFS CANTINE SCOLAIRE : 2021/2022
Le Conseil Municipal, à l'unanimité
des Votants décide d'augmenter de
2% les prix actuels d'un repas pour les 2 écoles du Village pour la
rentrée Scolaire 2021/2022. À savoir : 2.85 € pour les élèves
Cantine scolaire.
LOCATION D'UN LOCAL COMMUNAL
Monsieur le Maire rappelle que le local
Communal (ancien office de tourisme)
situé 1 place de l'Église, a été mis à disposition à titre gratuit pendant
quelques mois à plusieurs “artisans-créatrices" Par convention.
Ces "artisans-créatrices" se sont constituées
en association ayant pour titre : "LA DERNIERE PLUIE"
au 31 mai 2021. Il propose
de déterminer les Conditions de location
qui permettront d'établir un bail Occitanie, Etat, ….) pour le financement
de cette étude. L'ensemble des élus
présents Valide cette démarche.
QUESTIONS DIVERSES
M. le Maire fait le Point sur les travaux
de l'église qui ne Pourront pas être
terminés avant la saison estivale.
Pierre HERRGOTT rappelle qu'il est prévu
le Samedi 19 juin une journée "nettoyage des berges" ouverte à tous
volontaires.
La séance est levée à 21 H 30
Yannick RENEUVE
Gérard PEDRINI Secrétaire
Maire d'Ispagnac