Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrêté n°2023 046 portant autorisation doccupation
Arrêté - Arrêté n°2024 028 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrêté n°2023 104 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrete n°2024 145 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrete n°2024 124 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrete n°2024 145 portant Autorisation doccupation
Arrêté - arrêté n°2022 177 portant autorisation doccupation
Arrêté - Arrêté n°2023 058 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrêté n°2023 142 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrêté n°2023 299 portant Autorisation doccupation
Arrêté - Arrêté n°2023 241 portant Autorisation doccupation du domaine ppublic randonnée le 8.10.2023
Document publié le Dimanche 8 octobre 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°2023 241 portant Autorisation doccupation du domaine ppublic randonnée le 8.10.2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Commune de Cuxac d'Aude Arrêté n°2023-241
Domaine : Libertés publiques et pouvoirs de police — Police municipale
Objet : Autorisation d'occupation du domaine public
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CUXAC-d'AUDE,
Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 et L2212-2 du CGCT :
Vu l'article L511-1 du Code de la sécurité intérieure,
Vu le code de la route,
Vu la demande présentée par le LIONS CLUB de NARBONNE via domitia pour
l'organisation d'une randonnée VTT le 08 octobre 2023,
Considérant qu'il y a lieu d'autoriser l'occupation du domaine public par les participants
de cette manifestation,
Considérant le risque occasionné par le nombre de participants et les conditions dans
lesquelles se déroule la manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le LIONS CLUB de NARBONNE est autorisé à Organiser cette randonnée vélo qui traversera CUXAC d'AUDE, le matin à partir de 09h30, du Pont des lavandières et qui empruntera la piste cyclable passant sur la digue jusqu'à SALLELES d'AUDE.
ARTICLE 3 : || appartient aux organisateurs de prendre toutes les mesures pour assurer
la sécurité des participants.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de la Gendarmerie de Vinassan sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CUXAC-d'AUDE, le 06 septembre 2023
Le Maire
Grégory DELFOUR
Mis en ligne le 12/08/2023