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Déliberation - liste delib 11.02.2025 b714b814
Déliberation - liste delib B2AJ1N2
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Nohant-en-Goût.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib B2AJ1N2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
République Française
Département du Cher
Commune de Nohant en Goût
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 1er Juillet 2025
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
Modification de dénomination et transfert de siège social du
1 2025 013 SITS du secteur d'Avord
Approuvé
2 2025 014 Répartition des sièges du conseil communautaire . — Approuvé
Validation du plan de financement prévisionnel du SDE 18
pour la rénovation de l'éclairage public rue des colombes
8 2025 (MS (dossier n°2025-05-031) Approuvé
4 2025 016 Subventions aux écoles du RPI Nohant-Savigny . — Approuvé
Vente de la parcelle B679 route de Bury - acceptation offre
5 2025 017 d'achat
Approuvé
En mairie, le 03 juillet 2025
Le Maire Le secrétaire de séance
Joanny ALLEGAERT Stéphanie POLANOWSKI République Française
Département du Cher
Commune de Nohant en Goût
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801667-20250701-2025 _013-DE
Accusé certifié exécutoire
Publication : 04/07/2025
Réception par le préfet : 04/07/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
Modification de dénomination
et transfert de siège social du
SITS du secteur d'Avord
25/06/2025
A l'unanimité
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : O0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Bourges
Le : 08/07/2025
Et
Publication sur le site internet de la
commune à l'adresse suivante:
https://www.intramuros.org/nohant
engout/page/cr-conseil
Le 08/07/2025
L'an 2025 et le 1er Juillet à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie sous la présidence de ALLEGAERT Joanny, Maire
Présents : ALLEGAERT Joanny, Maire, Mmes : DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie, THOUVENIN Claudie, MM : LEMONNIER Gaël, MAZENOUX Marcel, MICHELON Frédéric, RIGOLLET François
Excusé(s) ayant donné procuration
DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Mme DINANE Ninotchka à Mme
Absent(s) : Mme FARGE Amandine, M. POLANOWSKI Grégoire
A été nommé(e) secrétaire : Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Objet de la délibération : Modification de dénomination et transfert de siège social du SITS du secteur d'Avord
Monsieur le maire expose aux conseillers municipaux que pour des raisons de
logique territoriale, la communauté de communes de La Septaine ayant la compétence scolaire et le Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Dun-sur-Auron étant dissout, il convient de modifier la dénomination du syndicat et de transférer son siège social, sis rue Désiré Deschamps — 18520 Avord, à la communauté de communauté de communes de La Septaine, sise 4 rue Pierre et Marie Curie — 18520 Avord et le dénommer par l'appellation « SITS de La
Septaine » à partir du 1€ novembre 2025.
Le conseil municipal, entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :
— décide d'approuver le changement de nom SITS du secteur d’Avord pour
le remplacer par SITS de La Septaine,
— décide de transférer le siège social du SITS à la communauté de
communes de La Septaine, sise 4 rue Pierre et Marie Curie — 18520
Avord
— autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 03/07/2025
Le Maire Le secrétaire de séance
Stéphanie POLANOWSKI
sl
TT rien feras Accusé de récention - Ministère de l'intérieur
G38-21180687-20250701-2025_0t4-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par [8 préfet : GANT AUS
Publication : 44/07/2025
Pour Fautorité compétente par délégation
République Française
Département du Cher
Commune de Nohant en Goût
L'an 2025 et le 1er Juillet à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s’ est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie sous la présidence de ALLEGAERT Joanny, Maire
Répartition des sièges du
conseil communautaire. Présents : ALLEGAERT Joanny, Maire, Mmes : DAVAINE-POLANOWSKI
Stéphanie, THOUVENIN Claudie, MM : LEMONNIER Gaël, MAZENOUX Marcel, MICHELON Frédéric, RIGOLLET François
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DINANE Ninotchka à Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Absent(s) : Mme FARGE Amandine, M. POLANOWSKI Grégoire
25/06/2025
25/06/2025
A été nommé(e) secrétaire : Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Objet de la délibération : Répartition des sièges du conseil communautaire.
Vu l'article L 5211-6-1 du code général des collectivités territoriales ;
Vu le décret n° 2024-1276 du 31 décembre 2024 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Pour : 8 Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Contre : 0 Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre- et-Miquelon applicables au Abstention : O er janvier 2025 ;
A l'unanimité
nr ioare Apres dépôt Considérant que la commune de NOHANT-EN-GOÛT est membre de la La: 08/07/2028 Communauté de Communes de La Septaine :
Et Considérant que les communes ont jusqu'au 31 août 2025 pour délibérer sur la répartition des sièges de conseillers communautaires au sein de leur EPCI à fiscalité propre de rattachement, par un accord local ;
Publication sur le site internet de la
commune à l'adresse suivante: LAS ; #4 À 42 : https/wwwintramuros.org/nohant COnSidérant qu'un accord local doit être validé par accord des deux tiers au
moins des conseils municipaux des communes membres représentant plus de la moitié de la population de celles-ci ou de la moitié au moins des conseils Le 08/07/2025 municipaux des communes membres représentant plus des deux tiers de la population de celles-ci. Cette majorité doit comprendre le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population des communes membres ;
engout/page/cr-conseil
Considérant qu'en cas d'accord local, le nombre total de sièges ne peut excéder de plus de 25% le nombre de sièges qui serait attribué en application des lil et IV de larticle L 5211-6-1 et que la répartition des sièges effectuée par l'accord respecte les modalités prévues au 2° du même article ; Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801667-20250701-2025 014-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/07/2025
Publication : 04/07/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
Considérant qu’à défaut d'accord local, la recomposit} \ffectue selon les règles de droit commun ; > k
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver l'accord local fixant à 36 sièges la composition du conseil communautaire et la répartition suivante :
Nombre de
Communes conseillers
communautaires
AVORD 9
BAUGY
FARGES-EN-SEPTAINE
SAVIGNY-EN-SEPTAINE
VORNAY
SOYE-EN-SEPTAINE
VILLABON
NOHANT-EN-GOÛT
GRON
VILLEQUIERS
ÉTRÉCHY
CROSSES
OSMOY
JUSSY-CHAMPAGNE
CHAUMOUX-MARCILLY —=|—=|-|-+|[
NI
IN
IR
IRIRININ|IoOIR
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 03/07/2025
Le Maire Le secrétaire de séance
Joanny ALLEGAERT Stéphanie POLANOWSKI Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801667-20250701-2025 015-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/07/2025
Publication : 04/07/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
République Française
Département du Cher
Commune de Nohant en Goût x
L'an 2025 et le 1er Juillet à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie sous la présidence de 5 ww” ALLEGAERT Joanny, Maire
Validation du plan de
SRE REPSOnE en Présents: ALLEGAERT Joanny, Maire, Mmes : DAVAINE-POLANOWSKI l'écalage public rue des Stéphanie, THOUVENIN Claudie, MM : LEMONNIER Gaël, MAZENOUX Marcel, colombes (dossier MICHELON Frédéric, RIGOLLET François
n°2025-05-031)
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DINANE Ninotchka à Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Absent(s) : Mme FARGE Amandine, M. POLANOWSKI Grégoire
A été nommé(e) secrétaire : Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Objet de la délibération : Validation du plan de financement prévisionnel du SDE 18 pour la rénovation de l'éclairage public rue des colombes (dossier n°2025-05-031)
Monsieur le maire indique aux membres du conseil municipal que le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher (SDE18) nous a transmis un plan de z financement (dossier SDE18 n°2025-05-031) dans le cadre de la rénovation de —_.._ | l'éclairage public rue des Colombes (14 lanternes). A l'unanimité
Pour: 8 La participation financière de la commune est calculée sur la base de 30% du Contre : 0 montant HT :
Abstention : O
— Montant total des travaux : 27 721,43 € HT
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Bourges — Participation de la collectivité : 8 316,43 € HT Le : 08/07/2025
Et Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité :
Publication sur le site internet de la — D’'autoriser le maire à signer le devis, commander les travaux et à commune à l'adresse suivante: engager les dépenses, https://www.intramuros.org/nohant
engout/page/cr-conseil — Dit que les crédits sont prévus au BP 2025 au compte 2041582.
Le 08/07/2025
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 03/07/2025
Le Maire Le secrétaire de séance
R Stéphanie POLANOWSKI Accusé de récention - Ministère de l'intérieur
G+8-211801667-20350701-2025 D 5-DE]
Accusé certifié exécutoire
Réception par [8 préfet : GANT AUS
Publication : 44/07/2025
Pour Fautorité compétente par délégation
f £ CE
(es) République Française
Département du Cher
Commune de Nohant en Goût
Accusé de récention - Ministère de l'intérieur
G38-211801687-20250701-2025_016-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par [8 préfet : GANT AUS
Publication : 44/07/2025
Pour Fautorité compétente par délégation
2025_016
Subventions aux écoles du
RPI Nohant-Savigny
25/06/2025
25/06/2025
A l'unanimité
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : G
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Bourges
Le : 08/07/2025
Et
Publication sur le site internet de la
commune à l'adresse suivante :
htips:/mww.intramuros.org/nohant
engout/page/cr-conseil
Le 08/07/2025
L'an 2025 et le 1er Juillet à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie sous la présidence de ALLEGAERT Joanny, Maire
Présents : ALLEGAERT Joanny, Maire, Mmes : DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie, THOUVENIN Claudie, MM : LEMONNIER Gaël, MAZENOUX Marcel, MICHELON Frédéric, RIGOLLET François
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DINANE Ninotchka à Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Absent(s) : Mme FARGE Amandine, M. POLANOWSKI Grégoire
A été nommé(e) secrétaire : Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Objet de la délibération : Subventions aux écoles du RPI Nohant-Savigny
Vu le CGCT,
Considérant l'accord de principe entre Messieurs les Maires de Nohant-en-Goût et de Savigny-en-Septaine concernant les modalités des prises en charge des subventions des deux écoles du RPI,
Considérant le Budget Primitif de l'année 2025,
Monsieur le Maire propose à l'assemblée délibérante de statuer sur l'attribution des subventions aux écoles du RPI de Nohant-Savigny à l'instar des années passées :
— 6€ par élève par commune de résidence
— 8€ par élève en situation dérogatoire
(Subvention de 6€ divisée par deux : 50% Nohant et 50% Savigny)
Pour l'année scolaire 2024- 2025 :
École de Savigny-en-Septaine :
+ 16 élèves habitants la Commune de Nohant-en-Goût fréquentent
l'établissement :
16 x 6€ = 96€
* 6 élèves n'habitant ni à Nohant-en-Goût, ni à Savigny-en-Septaine fréquentent l'établissement : 6 x 3€ = 18€
-> 114 € de subvention pour l’école de Savigny-en-Septaine sont proposés.
École de Nohant-en-Goût :
* 10 élèves habitants la Commune de Nohant-en-Goût fréquentent
l'établissement :
10 x 6€ = 60 €
+ 5 élèves n'habitant ni à Nohant-en-Goût, ni à Savigny-en-Septaine fréquentent l'établissement : 5 x 3€ = 15 €
-> 75 € de subvention pour l'école de Nohant-en-Goût sont proposés. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801667-20250701-2025 016-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/07/2025
Publication : 04/07/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
Achat de calculatrice :
A l'instar des années passées, les élèves de ES (scolarisés à Savigny-en-Septaine) vont se voir remettre une calculat\*®?/occasion de leur
future rentrée en 68ME en septembre 2025.
Monsieur le Maire indique à l'assemblée que la mairie de Savigny-en-Septaine
sera chargée de la commande.
Aussi, Monsieur le Maire demande l'autorisation du conseil municipal d'acheter
en commun avec la mairie de Savigny-en-Septaine 10 calculatrices au profit de tous les élèves de CM2 sans distinction vis-à-vis de la commune de résidence soit une prise en charge de 5 calculatrices pour Savigny et 5 pour Nohant.
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité décide :
- d'accepter la proposition de subvention de 114 € pour l'école de
Savigny-en-Septaine,
- d'accepter la proposition de subvention de 75 € pour l'école de Nohant-en-Goût,
- de contribuer à l'achat de 05 calculatrices pour les élèves de CM2 au prix de 20,19 € HT pièce,
- de charge Monsieur le Maire de procéder au versement des subventions.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 03/07/2025
Le Maire Le secrétaire de séance
Joanny ALLEGAERT Stéphanie POLANOWSKI République Française
Département du Cher
Commune de Nohant en Goût
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801667-20250701-2025 017-DE
Accusé certifié exécutoire
Publication : 04/07/2025
Réception par le préfet : 04/07/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
2025_017
Vente de la parcelle B679
route de Bury - acceptation
offre d'achat
25/06/2025
A l'unanimité
Pour: 9
Contre : O0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Bourges
Le : 08/07/2025
Et
Publication sur le site internet de la
commune à l'adresse suivante:
https://www.intramuros.org/nohant
engout/page/cr-conseil
Le 08/07/2025
L'an 2025 et le 1er Juillet à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie sous la présidence de ALLEGAERT Joanny, Maire
Présents : ALLEGAERT Joanny, Maire, Mmes : DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie, THOUVENIN Claudie, MM : LEMONNIER Gaël, LESPAGNOL Arnaud, MAZENOUX Marcel, MICHELON Frédéric, RIGOLLET François
Excusé(s) ayant donné procuration Mme DINANE Ninotchka à Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Absent(s) : Mme FARGE Amandine, M. POLANOWSKI Grégoire
A été nommé(e) secrétaire : Mme DAVAINE-POLANOWSKI Stéphanie
Objet de la délibération : Vente de la parcelle B679 route de Bury - acceptation offre d'achat
Monsieur le Maire expose qu'il a reçu une offre d'achat pour le dernier terrain à
vendre route du Bury, parcelle B679 d’une superficie de 663 m° au prix de 25€ le mi.
Il demande aux membres du conseil municipal, l’autorisation de vendre au prix de
25 € HT le mètre carré non viabilisé et de faire procéder aux formalités auprès du
notaire.
Après délibération, le conseil municipal autorise à l'unanimité Monsieur le Maire à
effectuer l'ensemble des démarches citées précédemment.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 03/07/2025
Le Maire
Joanny ALLEGAER
Le secrétaire de séance
Stéphanie POLANOWSKI