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Déliberation - DCM20240912 01 TAMPONNEE PREF
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20240912 01 TAMPONNEE PREF)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Pubiéle 13/03 [2024 SLOF
ID : 074-217402882-20240912-DCM2024091201-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
12 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze septembre, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 17
Nombre de conseillers municipaux votants : 23
Date de convocation du Conseil Municipal : 06/09/2024
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, Mme Hélène ANSELME, M. David EXCOFFIER, M. François
FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Pierre HACQUIN, M. Amar AYEB, Adjoints, Mme Corinne DURAND, M. Michel PIERREL, Mme Giovanna VANDONI, MM. Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, M. Jean-Yves LE VEN, Mme Anna FRANCHI, MM. Henri VIDAL, Jean FEIREISEN Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Renée RICHARD à Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX Mme Marie-Noëlle BOURQUIN à Monsieur Henri VIDAL
Madame Virginie LACAS à Monsieur Sébastien BURETTE
Madame Isabelle MERCIER à Madame Hélène ANSELME
Madame Elodie POIRIER à Madame Anna FRANCHI
Madame Alexandra DALLIERE à Monsieur Pierre HACQUIN
ABSENTS : M. Alain CHAMOT
Mme Elisabeth DEAL
M. Clément VILLEMAGNE
M. Pascal GRIBOUVAL
M. Frédéric BARANSKI est élu secrétaire de séance.
DCM20240912-01 ,
OBJET : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 20 juin 2024 ;
Monsieur le Maire propose l'approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque Conseiller Municipal a été destinataire.
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L’'UNANIMITE
DCM20240912-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été affichée à la porte de la Mairie le 13/09/2024 et télétransmise à la Sous-Préfecture de Saint-Julien-en-Genevois le 2S [03] to2u Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Publié le A2/23/ 2524 S LOF
ID : 074-217402882-20240912-DCM2024091201-DE
- _ APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alban MAGNIN
DCM20240912-01
Le Maire certifie Le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été affichée à la porte de la Mairie le 13/09/2024 et télétransmise à la Sous-Préfecture de Saint-Julien-en-Genevois le 2$ [0 8] £o2k