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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 07.04.2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE DE BUSSIÈRES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU
Mardi 7 avril 2026
Ajout à l’ordre du jour : -
Approbation du versement des Allocations CLECT -
Achat de tables et de chaises pour école et tables de réunion
Adopté à l’unanimité
1.
Approbation du Procès-verbal du 20 mars 2026
Adoptée à l’unanimité
2.
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Délibération n° 07/2026
Adoptée à l’unanimité
3.
Délibération fixant l’indemnité de fonctions au Maire Délibération n° 08/2026
Adoptée à l’unanimité
4.
Délibération fixant l’indemnité de fonctions aux Adjoints au Maire, Délibération n° 09/2026
Adoptée à l’unanimité
5.
Délibération désignant deux délégués titulaires et un délégué suppléant au comité du territoire du Syndicat Départemental des Energie de Seine et Marne (SDESM), Délibération n° 10/2026
Adoptée à l’unanimité
6.
Délibération désignant un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat Mixte d’Etude et de Préfiguration du Projet du Parc Naturel Régional Brie et deux Morin (PNR) Délibération n° 11/2026
Adoptée à l’unanimité
1/2
Tél. 01.60.22.50.04
Mail : mairie.bussieres77@wanadoo.fr DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
7.
Délibération
désignant
un
représentant
au
Groupement
d’intérêt
public
ID
77,
Délibération n° 12/2026
Adoptée à l’unanimité
8.
Approbation
du
versement
des
allocations
compensatrices
aux
Communes
-
CLECT
Délibération n°
13/2026
Adoptée
à
l’unanimité
9.
Désignation des
commissions
communales,
Délibération n° 14/2026
Adoptée à l’unanimité
10. Achat de tables, chaises pour l’école et des tables pour salle de réunion de la Mairie
Délibération n° 15/2026
Adopté à l’unanimité
11.
Affaires diverses
Bussières, le 8 avril 2026
Dominique MACHURÉ
Maire
2/2
Tél. 01.60.22.50.04
Mail : mairie.bussieres77@wanadoo.fr