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Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 26 02 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Jeudi
26
Février
2026
Ajout
à
l’ordre
du
jour
:
-
Autorisation
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissements
avant
le
vote
du
budget
2026.
Adopté à l’unanimité
1.
Approbation
du
Procès-verbal
du
25
septembre 2025
Adopté à l’unanimité
2.
Autorisation
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissements
avant
le
vote
du
budget
2026.
Délibération
n° 01/2026
Adopté
à
l’unanimité
3.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
Délibération
n°
02/2026
Adoptée
à l’unanimité
4.
Définition
du
périmètre
et
des
enjeux
du
projet
du
Parc
Naturel
Régional
(PNR)
Brie
et
deux
Morin
à
l’échelle
communale,
Délibération
n° 03/2026
Adoptée
6
«
POUR
»
S.
Formation
du
bureau
de
vote
pour
les
Elections
Municipales
du
dimanches
15
et
22
mars
2026,
6.
Affaires diverses
Bussières, le 26 février 2026
Dominique MACHURÉ
Tél. 01.60.22.50.04
Mail : mairie.bussieres77@wanadoo.fr