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Déliberation - 20230201 14 STM01 Frais Entretien Real 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20230201 14 STM01 Frais Entretien Real 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Industrie,
VILLE
EXTRAIT
a
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINCT
DEUX
Nombre
de
Conseillers
:
le :1E
FEVRIER
2023
.
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
23
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
31
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
25
janvier
2023
PRÉSENTS: Mmes,
S.
PONCHON,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
Mrs.
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes,
|. MILLET,
F.
MOURET,
S.
COMBE,
S.
DIET-PENCHINAT,
MD.
PAGES,
N.
AUBERT
Mrs,
D.
CHAMBON,
C.
PTAK,
B.
CLARETON,
L.
IMBERT,
C.
ALLEMANY,
EL
CONSOLIN,
R.
SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
À.
JARILLO
(pouvoir
à
E.
CHAUVET),
A.
SALZE
{pouvoir
à
D.
CHAMBON),
D.
MAHUET
{pouvoir
à
R.
SIMON),
S.
LAMBERT
(pouvoir
à
C.
AMIEL),
C.
CHAUVET
(pouvoir
à
C.
ALLEMANY),
L.
ROQUEPLAN
{pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
B.
REYNEÈS
{pouvoir
à
C.
LABARDE),
C.
BARRY
(pouvoir
à
MD.
PAGÈS)
ABSENTS: M.
TEISSIER,
N.
BOUABDALLAH
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Solange
PONCHON
20230201
- 14/STMOI.
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
AUX
FRAIS
D'ENTRETIEN
DU
REAL
POUR
L'ANNEE
2023
Le
programme
d'entretien
du
Canal
du
Réal
porté
par
l'Association
Syndicale
de
la
Durance
consiste
en
divers
travaux
de
curage
et
de
faucardement
sur
tout
le
linéaire
du
Réal
de
la
commune
de
Châteaurenard.
Le
programme
d'entretien
afférent
à
l'exercice
2023
est
estimé
à 25
000
€.
Cependant,
ce
coût
peut
être
réévalué
à
la
hausse
en
cas
d'urgence,
tels
que:
- obstruction
des
écoulements
suite
à
la
présence
de
végétation
abondante
où
envahissante,
- présence
de
dépôts
limoneux,
- présence
de
déchets
et
d'obstacles,
- effondrements
où
affouillements
des
berges.
En
cours
d'année,
en
cas
de
dépassement
du
montant
des
travaux
estimés,
la
ville
de
Châteaurenard
donnera
son
accord
pour
la
poursuite
des
travaux
dans
un
délai
de
1
mois
après
notification
par
l'Association
Syndicale
de
la
Durance
du
montant
des
travaux
supplémentaires.
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
TR
FEVRIER
2023 La
répartition
des
charges
prévues
pour
l'année
2023
est
la suivante :
- Participation
de
la
Commune
: 50
%
soit
12
500,00
euros
- Particibation
de
l'Association
Syndicale
de
la
Durance
: 50
%
soit
12
500,00
euros.
La
présente
convention
est
conclue
pour
la
période
du
1% janvier
au
31
décembre
2023.
VW
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Travaux-Aménagements
le 18
janvier
2023,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
AUTORISE
M.
Le
Maire
où
son
représentant
à
signer
ladite
convention
relative
à
la
répartition
des
frais
d'entretien
du
Réal
pour
l'année
2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Chêteaurenard,
le
O2
février
2023
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1
FEVRIER
2023