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Déliberation - Liste des deliberations CM 01042026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 01042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Mercredi 1er avril 2026 à 20h – Mairie
Nombre de membres en exercice : 27 Présents : 23 Votants : 27
Présents : Corine SAUVAGE, Estelle LACOMBE, Fabien DELAME, Murielle EVEZARD, Florent COLLIN, Renée CERISIER, Lionel POITEVIN, Sylvain CHARRIEAU, Brigitte LISBONA, Thierry ROUSSELOT, Maria HELLERSTEDT, David GASCHET, Thierry DAS NEVES, Nicolas BEAUSSE, Jamil HAJJ CHAHINE, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE, Stéphanie AURICHE, Christophe PRUVOT, Aline PAQUET, Virginie DORAY, Audrey LE DUC, Benoît BESSON, Victoria DEVAUX
Excusés avec procuration : Abderrazzak EL ALBANI à Jamil HAJJ CHAHINE, Stéphanie FRECON à Renée CERISIER, Lucie BOILEAU à Murielle EVEZARD, Romain TEXIER à Virginie DORAY
Secrétaire de séance : Victoria DEVAUX
Délibération n° 31/2026 Désignation du secrétaire de séance approuvée à l’unanimité
Délibération n° 32/2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 33/2026 Débat d’Orientation Budgétaire approuvée à l’unanimité
Délibération n° 34/2026 Election des commissions municipales approuvée à l’unanimité
Délibération n° 35/2026 Fixation du nombre de membres du CCAS approuvée à l’unanimité
Délibération n° 36/2026 Election des membres du CCAS approuvée à l’unanimité
Délibération n° 37/2026 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 38/2026 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 39/2026 Désignation des élus dans les instances de suivi de la concession de la crèche
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 40/2026 Représentants des élus au Comité des fêtes approuvée à l’unanimité
Délibération n° 41/2026 Désignation des délégués Energies Vienne approuvée à l’unanimité
Délibération n° 42/2026 Désignation des délégués de l’AT 86 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 43/2026 Désignation du Correspondant Défense approuvée à l’unanimité
Délibération n° 44/2026 Désignation du Correspondant incendie et secours
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 45/2026 Désignation du représentant du Comité National d'Action Sociale (CNAS)
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 46/2026 Constitution d’une servitude avec SRD approuvée à l’unanimité