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Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16012023)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 16 janvier 2023 à 20h – Mairie
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 21 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Fabien DELAME, Maria HELLERSTEDT, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Aurore RANDUINEAU, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE, Aurélien GACHIGNARD, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU, Thomas CIROT
Excusés avec procuration : Yolaine VINCENT à Françoise AUBRY, Jean-Luc MICHELET à Corine SAUVAGE, Jean-Charles PAIN à Régis BRUNET, Stéphanie FRECON à Aurore RANDUINEAU
Secrétaire de séance : Thomas CIROT
Délibération n° 01/2023 Ouverture de crédits à la section
d’investissement exercice 2023
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 02/2023 Tarifs d’un séjour de vacances d’hiver 2023 Enfance Jeunesse
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 03/2023 Subvention association Montam’Tam approuvée à l’unanimité
Délibération n° 04/2023 Etat annuel 2022 des indemnités des élus approuvée à l’unanimité
Délibération n° 05/2023 Inventaire des zones humides approuvée à la majorité
Délibération n° 06/2023 Modifications des statuts de Grand Poitiers approuvée à l’unanimité
Délibération n° 07/2023 Reconduction de la convention de gestion des dossiers retraite des agents
approuvée à l’unanimité