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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230601 ordredujour)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie(@cruzilleslesmepillat.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Cruzilles-Lès-Mépillat, le 22 mai 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le:
Jeudi 1° Juin 2023, à 19h30.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19/04/2023
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Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Délibération :
Délibération :
Délibération :
Délibération :
Délibération :
Syndicats locaux,
Commissions Communales
Tarifs de locations diverses : Matériel
Pour contrat de baïl de droit commun
Pour dénomination d’une voie publique
Election d’un délégué au SMIDOM de Thoissey
dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’agrandissement du
restaurant scolaire au titre du Pacte du territoire
> Délibération : dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’agrandissement du restaurant scolaire au titre de la DETR
> Délibération : dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’agrandissement du restaurant scolaire au titre de la Région
> Délibération : Fond de concours communautaires pour l’aide à l’investissement pour l’agrandissement du restaurant scolaire
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Sincères salutations.
Questions diverses