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Compte-Rendu - 2020 05 27
Conseil Municipal - CM DU 27 05 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Lantignié.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 27 05 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
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C:\Users\Nathalie\Documents\COMPTE RENDU CM\CM 2020\AFFICHAGE\CM du 27-05-2020 AFFICH.docx
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
27 mai 2020 à 20 h
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
La salle du Conseil municipal de la mairie ne permettant pas d’assurer les réunions dans les conditions sanitaires nécessaires pendant l’état d’urgence liée à l’épidémie du virus Covid-19, les réunions se tiendront, jusqu’à nouvel ordre, à la salle des fêtes. Cette information a été communiquée à Monsieur le Préfet selon la réglementation en vigueur.
Le Conseil Municipal s’est réuni à la salle des fêtes le 27 mai 2020 à 20 heures.
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INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance est ouverte par Monsieur Gérard AUGAY, doyen d’âge, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.
ÉLECTION DU MAIRE
Au premier tour de scrutin, Monsieur Jean-Michel TOURNISSOUX est élu Maire au scrutin secret à la majorité absolue, avec 14 voix dès le 1er tour.
ÉLECTION DES ADJOINTS
Après avoir fixé le nombre d’adjoints à 4, il est procédé à l’élection des adjoints. Sont élus, au scrutin secret à la majorité absolue, dès le 1er tour : Laurent JAMBON 1er adjoint (13 voix), Valérie BEAUMONT 2ème adjointe (13 voix), Gérard AUGAY 3ème adjoint (12 voix) et Marie-Odile PELISSIER 4ème adjointe (12 voix).
Conformément à la réglementation, il est donné lecture de la Charte de l’élu Local. Un exemplaire est distribué à chaque conseiller municipal.
INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Le Conseil Municipal FIXE le montant des indemnités des Adjoints au taux de 10,7% de l’indice brut
terminal de la fonction publique
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Le conseil municipal DÉCIDE à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :
De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des
marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits
sont inscrits au budget ;
De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services
municipaux ;
De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4600 euros ;
De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice
et experts ;
De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;
D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la
commune en soit titulaire ou délégataire, - 2 -
C:\Users\Nathalie\Documents\COMPTE RENDU CM\CM 2020\AFFICHAGE\CM du 27-05-2020 AFFICH.docx
D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est
membre.
COMMISSIONS COMMUNALES
Les commissions communales sont ainsi constituées :
ECOLE
PELISSIER Marie-Odile – JEAN Cyndie – COLLONGE Florence – DUMAS Céline
PERSONNEL COMMUNAL
DUMAS Céline – BEAUMONT Valérie – JAMBON Laurent – PELISSIER Marie-Odile – AUGAY Gérard
BÂTIMENTS COMMUNAUX
JAMBON Bruno – REISET Eric – DUFOUR Gilles – DUCROUX Guy
VOIRIE/EROSION/ HYDRAULIQUE
JAMBON Laurent – DUBOST Joffrey – AUGAY Gérard – DUFOUR Gilles
URBANISME
AUGAY Gérard – JAMBON Bruno – BEAUMONT Valérie – JAMBON Laurent – REISET Eric
FINANCES
BEAUMONT Valérie – FOUREZ Jean-Claude – BAIMA Yann – COLLONGE Florence – DESCROIX Julie
ENVIRONNEMENT
REISET Eric – DUFOUR Gilles – JAMBON Bruno – COLLONGE Florence
COMMUNICATION/FÊTES ET CÉRÉMONIES/CULTURE
FOUREZ Jean-Claude – BAIMA Yann – DESCROIX Julie – PELISSIER Marie-Odile – COLLONGE Florence
COMMISSION SOCIALE
COLLONGE Florence – DESCROIX Julie – BEAUMONT Valérie - JAMBON Hélène
DÉLÉGUÉS INTERCOMMUNAUX
Les délégués sont élus à l’unanimité au premier tour de scrutin,
SYDER
Titulaire : M. AUGAY Gérard
Suppléante : Mme BEAUMONT Valérie
SIAMVA
Délégués titulaires
M. JAMBON Laurent
M. AUGAY Gérard
M. TOURNISSOUX Jean-Michel
Délégués suppléants :
M. JAMBON Bruno
M. DUBOST Joffrey
M. FOUREZ Jean-Claude
SIEVA
Titulaires :
M. AUGAY Gérard
M. TOURNISSOUX Jean-Michel
Suppléant :
M. DUBOST Joffrey - 3 -
C:\Users\Nathalie\Documents\COMPTE RENDU CM\CM 2020\AFFICHAGE\CM du 27-05-2020 AFFICH.docx
SYBEMOL
Titulaires :
Mme DESCROIX Julie
M. FOUREZ Jean-Claude
Suppléant :
Mme PELISSIER Marie-Odile
Mme JEAN Cyndie.
DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS ET CORRESPONDANTS
Sont élus :
Référente Randonnées : Céline DUMAS
Référents Sécurité routière : Laurent JAMBON (titulaire), Gérard AUGAY (suppléant) Déléguée Comité de fleurissement : Céline DUMAS
Correspondant Ambroisie : Gilles DUFOUR.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.