Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 09 26 04 Installation d un nouveau conseiller
Déliberation - 2022 09 26 04 Installation d un nouveau conseiller
Déliberation - DEL2023 01 INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIP
Déliberation - 2023 02 06 02 Installation de Monsieur Stephane VI
Déliberation - 2023 02 06 02 Installation de Monsieur Stephane VI
Conseil Municipal - 2020 01 installation de nouveaux conseillers munic
Déliberation - 182 installation d un nouveau conseiller suite a
Conseil Municipal - 4 Installation dun nouveau conseiller municipal su
Déliberation - 148 installation d un nouveau conseiller municip
Déliberation - 058 Installation conseillere municipale suite demi
Conseil Municipal - CM 251215 DE 01 Installation d un nouveau conseiller municipal a la suite d une demission
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 251215 DE 01 Installation d un nouveau conseiller municipal a la suite d une demission)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de #
BUC Conseil municipal du 15 décembre 2025
Délibération N° 2025-12-15/01
Date de la
convocation
09-12-2025
L’an deux mille vingt-cinq,
Le quinze décembre à vingt heures,
Le Conseil municipal,
Légalement convoqué par Monsieur le Maire le neuf
décembre deux mille vingt-cinq,
S’est réuni dans la Salle des mariages au Château de Buc,
Sous la présidence de M. Stéphane GRASSET, Maire,
Date d’affichage
09-12-2025
Présents :
M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M.
John COLLEMALLAY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, Mme
Maguy RAGOT-VILLARD, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme
Annie SAINSILY, M. Jean-Paul BIZEAU, Mme Odile GENOVA,
Mme Elisabeth MORELLI, Mme Elisabeth VERLY, Mme
Véronique HUYNH, Mme Karine LE BIHAN-ABRAMI, M. Hervé
WIOLAND, M. Stéphane TOUVET, M. Dejan STANKOVIC, Mme
Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Christian GASQ, Mme Françoise
GAULIER, Mme Catherine LE DANTEC, Mme Juliette ESPINOS,
M. Bruno GUILLON, Mme Isabelle BOURGEONNIER, M.
Stéphane VIELLE, M. Patrick CRUAUD.
Nombre de
conseillers
En exercice : 29
Présents : 25
Votants : 27
Excusés représentés :
Mme Pierrette MAZERY donne pouvoir à Mme Véronique
HUYNH.
Mme Diane CHARLEMAGNE donne pouvoir à Mme Juliette
ESPINOS.
Absents :
Mme Frédérique SARRAU, M. Frank MARQUET.
M. Jean-Christophe HILAIRE est désigné secrétaire de séance à l’unanimité des conseillers municipaux présents au moment du vote.
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
_____________
2025/001
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20251218-DE_25-12-15-01-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025 N° 2025-12-15/01 : Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code électoral,
Vu le courrier de Monsieur Rémy JOURDAN en date du 27 novembre 2025 et réceptionné par Monsieur le Maire le 27 novembre 2025 portant démission de son mandat de conseiller municipale,
Vu l’information adressée aux services préfectoraux les informant de la démission de Monsieur Rémy JOURDAN,
Considérant que la démission est devenue définitive dès sa réception par Monsieur le Maire,
Considérant que, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-4 précité et à la jurisprudence constante, le conseiller démissionnaire ne peut plus participer aux délibérations du Conseil municipal,
Considérant que, conformément aux dispositions de l’article L. 270 du Code électoral, le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit,
Considérant que M. Arnaud LABBÉ, candidat venant immédiatement après le dernier élu de la liste, est démissionnaire en refusant de siéger au Conseil municipal en date du 30 novembre 2025,
Considérant que Mme Lalitha BADRINATH, candidate venant immédiatement après M. LABBÉ, est démissionnaire en refusant de siéger au Conseil municipal en date du 1er décembre 2025,
Considérant que M. Patrick CRUAUD, candidat venant immédiatement après Mme BADRINATH, accepte de siéger au Conseil municipal.
Considérant qu’il y a lieu, en conséquence, de procéder à l’installation du nouveau conseiller municipal et de modifier la composition des commissions municipales,
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Stéphane GRASSET,
Après en avoir délibéré,
Prend acte de la démission de Monsieur Rémy JOURDAN de ses fonctions de conseiller municipal.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20251218-DE_25-12-15-01-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025 Prend acte de l’installation dans ses fonctions de conseiller municipal de Buc pour le groupe Pour Buc Naturellement de Monsieur Patrick CRUAUD en remplacement de Monsieur Rémy JOURDAN.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l’Etat.
Buc, le 15 décembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Jean-Christophe HILAIRE Stéphane GRASSET
Pour extrait certifié conforme
au registre des délibérations.
2025/001
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20251218-DE_25-12-15-01-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025 DÉPARTEMENT Commune de 1 000 habitants et plus
COMMUNE :
Yvelines
ARRONDISSEMENT
Versailles BUC
Effectif légal du conseil municipal
29
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de Leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par Le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art, R. 2121-2 du CGCT).
Fonction Qualité NOM ET PRENOM | Date de Date de la plus | Suffrages : i (M. ou Mme) : naissance récente obtenus par Ï élection à la la liste Î . fonction (en chiffres) Maire :M. GRASSET Stéphane 27109/1958 03/07/2020 1224
Premier Adjoint l Mme MESSINA-DOMINIONT Céleste 05/08/1952 03/07/2020 1224
Deuxième Adjoint | M. COLLÉEMALLAY John 21111969 03/07/2020 1224
Troisième Adjoint M. MILLION-ROUSSEAU Bernard 03/09/1951 03/07/2020 1224
Quatrième Adjoint Mme RAGOT-VILLARD Maguy 21/10/1951 03/07/2020 1224
: Cinquième Adjoint M. |HILAIRE Jean-Christophe 30/04/1962 03/07/2020 | 1224
Sixième Adjoint Mme SAINSILY Annie | 21/08/1949 ; 27/09/2021 | 1224
Septième Adjoint M. BIZEAU Jean-Paui | 03/08/1953 03/07/2020 1224
Huitième Adjoint Mme GENOVA Odile : 15/08/1963 30/09/2024 1224
| Conseillère municipale Mme | MAZERY Pierrette 7 11/04/1952 03/07/2020 1224
Conseillère municipale | Mme BERNIER-MORELLI Elisabeth ; 30/12/1952 28/06/2020 1224
Conseillère municipale | Mme SARRAU Frédérique ; 22111958 28/06/2020 1224
: Conseillère municipale | Mme VERLY Elisabeth 08/03/1959 : 28/06/2020 1224 |
Conseiller municipal | M. MARQUET Frank | 06/05/1962 28/06/2020 1224
[ Conseillère municipale | Mme HUYNH Véronique ; 18/05/1963 : 28/06/2020 1224
| Conseillère municipale | Mme LE BIHAN-ABRAMI Karine 10/11/1966 | 28/06/2020 : 1224 Fonction} Qualité NOM ET PRÉNOM Date de Date de la plus Suffrages (M. ou Mme) naissance récente obtenus par élection à la la liste
fonction (en chiffres)
Conseiller municipal M. WIOLAND Hervé 04/03/1970 28/06/2020 1224
Conseiller municipal M. TOUVET Stéphane 06/07/1971 28/06/2020 1224
Conseiller municipal M. STANKOVIC Dejan 26/01/1972 28/06/2020 1224
Conseiller municipal Mme CONNAN-BAYRAM Ayse 05/12/1973 03/07/2020 1224
Conseiller municipal M. GASQ Christian 05/07/1959 28/06/2020 1103
Conseillère municipale Mme GAULIER Françoise 24/09/1963 28/06/2020 1103
Conseillère municipale Mme LE DANTEC Catherine 27/01/1964 28/06/2020 1103
Conseillère municipale Mme ESPINOS Juliette 10/11/1973 28/06/2020 1103
Conseiller municipal M. GUILLON Bruno 14/04/1955 26/09/2022 1224
Conseillère municipale Mme BOURGEONNIER Isabelle 27/01/1971 26/09/2022 1224
Conseiller municipal M. VIELLE Stéphane 02/01/1959 06/02/2023 1103
Conseillère municipale Mme CHARLEMAGNE Diane 29/10/1975 12/11/2024 1103
Conseiller municipal M. CRUAUD Patrick 26/02/1956 01/12/2025 1103
Cachet de la mairie : Certifié par le maire,
À, Buc, le 5 décembre 2025
Monsieur Stéphane GRASSET
St = ie