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Procès Verbal - PV du CM du 27 09 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Méricourt-l'Abbé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 27 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
DATE : 28 septembre 2023 MAIRIE DE MERICOURT L’ABBE
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Ordre du jour :
- Départ de Mme Françoise Philibert et arrivée de Mme Valérie Douay-Bruyère - Délibérations diverses
- Questions diverses
Etaient présents: de Blangie Christian, Tricot Jean-Luc, Rambures Francis, Berchon Gérard,
Boulland Hélène, Lemoine Céline.
Absents excusés : Droulers Christophe, Dubas Patrick, Annaert Christophe (donne pouvoir à de Blangie Christian), Choquet Sabine, Rousselle Francine, Machado Sérafim (donne pouvoir à de Jean-Luc TRICOT).
La séance est ouverte à 20 h 30
Céline Lemoine est désignée secrétaire de séance.
- Départ de Mme Françoise Philibert et arrivée de Mme Valérie Douay-Bruyère
Madame Françoise Philibert a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1° octobre 2023. Le Conseil Municipal remercie, chaleureusement, Françoise pour le travail accompli durant ces 42 années au secrétariat de mairie.
Le Conseil Municipal souhaite la bienvenue à Madame Valérie Douay-Bruyère qui a travaillé 8 ans dans une autre mairie et qui a pris ses fonctions au sein du secrétariat de la commune de Méricourt- l Abbé le 4 septembre 2023 afin d’assurer la transition avec Françoise.
- Délibérations diverses
1/ Vente de la parcelle AB 94
Lors de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2023, les élus ont décidé, à l’unanimité, la
vente d’une partie de la parcelle communale AB 94 à Monsieur Dubuisson, propriétaire du 35 bis rue de la Gare.
Le prix de vente de la parcelle doit maintenant être fixé, sachant que les frais de bornage et les frais de notaire seront, également, à charge de Monsieur Dubuisson.
Monsieur le Maire propose le prix de 500 € pour la vente de la parcelle AB94 qui vient d’être bornée.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le prix de vente de la parcelle à 500 € à Monsieur Dubuisson qui s’acquittera également des frais de bornage et de notaire. 2/ Régularisation d’une anomalie sur l’état de l’actif
La trésorerie souhaite corriger une anomalie sur les amortissements de l’année 2015 pour une somme de 342,00€.
La comptabilité MS7 prévoit une possibilité d'ajustement extra comptable des amortissements.
Cette démarche s’inscrit au sein d’une volonté commune, ordonnateur / comptable, de régularisation de l’inventaire. Il s’agit de pouvoir ajuster l'inventaire de l’ordonnateur et l’état de lPactif du comptable à cette date pivot
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la régularisation de l’erreur d’amortissement de 2015 par l'annulation de l’amortissement de 342 € comptabilisé au compte 28183 par le crédit au compte 1068.
3/ Entretien du cimetière
Les espaces verts, aux abords des sépultures, nécessitent un entretien rapide.
La société d’insertion «La Maisonnée » s’est rendue le mardi 26 septembre 2023 au cimetière communal afin de pouvoir établir un devis pour assurer ces travaux d’entretien. Le coût de la prestation est de 780 € TTC
Monsieur le maire propose au Conseil Municipal de les laisser assurer cette prestation afin que le cimetière soit nettoyé pour la cérémonie du 11 novembre prochain, à laquelle participeront une troupe de joueurs de cornemuse et les élèves de l’école de Méricourt-l’ Abbé. Si la prestation est satisfaisante, un devis pourra leur être demandé pour l’entretien annuel du cimetière en 2024.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, l'intervention de la société d’insertion «La
Maisonnée » pour un montant de 780 € TTC.
4/ Union Sportive de Méricourt-l’ Abbé : demande de dons et de lots
L'Union Sportive de Méricourt-l’ Abbé a envoyé un courrier sollicitant une aide financière de la commune afin d’organiser un évènement, le 4 novembre 2023, en faveur du téléthon et de
l’association « le combat de Charlotte contre l’amyotrophie spinale infantile de type 1 ».
L’association organisera une journée de solidarité, pour ces deux causes, par le biais d’une rencontre sportive entre le club de Méricourt-l’Abbé et le « Variétés Club de France» composé de personnalités médiatiques et d’anciens joueurs de football célèbres, mais aussi par la mise en place d’une tombola géante. Elle a besoin, pour réaliser cet événement, de dons financiers et de lots.
Un bilan de cette journée sera demandé à l’Union Sportive de Méricourt-l’ Abbé.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à 7 voix Pour et 1 abstention, d’apporter une aide de 200 € afin de les soutenir dans l’organisation de la rencontre sportive mais également de contribuer à l’achat de lots pour la tombola. 5/ Augmentation des tarifs de l’électricité
La hausse des tarifs de l’électricité demande réflexion quant au tarif demandé aux personnes réservant la salle de l’amicale.
Monsieur le Maire propose que pour les locations, à compter du 1% octobre 2023, les consommations électriques soient facturées au tarif de 0.24 €.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, que les consommations électriques soient facturées à 0.24 € du KWh, à compter du 1°" octobre 2023.
- Questions diverses
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la recherche d’emplacements pour l'implantation d’une antenne-relais par la société SFR qui souhaite maintenir et/ou renforcer la
qualité des réseaux mobiles.
S'agissant d’une phase initiale de recherche, la société reste à la disposition des élus afin de leur présenter les modalités (zones géographiques concernées, technologies déployées, etc.) en détails.
Monsieur le Maire propose, donc, que la société vienne présenter ce projet lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal.
La séance est levée à 21h 30.
Le Maire,