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Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2022 01 18
Document publié le Mardi 18 janvier 2022 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2022 01 18)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Aménagement du territoire,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JANVIER 2022
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mr FURDYNA, Mme PHILIPPE, Mr MAHIEU, Mmes GODARD, LE BATARD, Mrs PHILIPPE Louis, PLINE, DIMÉSIC, Mme LEONARD, Mr VILLEDIEU, Mme LEGOUPIL, Mr DEFRANCE, Mme LAVAL, Mr MORICE, Mmes AGNÈS, EUDES, LECOINTRE, DUPONT.
Absents Excusés : Mme BUTET, Mr MAHEUT.
Secrétaire : Mme DUPONT
Pouvoir : Mme BUTET a donné pouvoir à Mr MARIOTTI
Mr MAHEUT a donné pouvoir à Mr MAHIEU
2022/001 : COMMISSION SÉCURITÉ – AMÉNAGEMENT – COMMUNICATION
Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le travail de la Commission « Sécurité-
Aménagement – Communication » où différents points ont été abordés :
- Eclairage public : des études auprès du SDEC vont être sollicitées pour la rue du Canard et
l’arrêt de bus Rue des Mesliers.
- Aménagement Carrefour de la Plaise : le carroyage est à revoir pour faciliter la compréhension
de la signalisation horizontale.
- Aménagement Rue du Lavoir : celui-ci sera présenté aux commerçants concernés par celui-ci
ainsi que des riverains et tenir compte du passage du camion de Collectéa.
Le Conseil Municipal a pris connaissance des projets d’aménagement de chemin piétonnier sur la
Route de Bayeux, avec reprise de trottoirs pour un coût de 114 311 euros HT ainsi que celui de la Route
de Tournières pour 105 386 euros HT.
L’aménagement du carrefour de la Rue Yves Bernard avec la Rue Bovey Tracey est estimé à 26 693,50
euros HT.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter des aides pour financer ces divers aménagements.
La Commission a également étudié la possibilité d’installer deux panneaux lumineux l’un sur le Molay
et l’autre sur « ex Littry » en récupérant celui déjà installé qui est en double face et en faisant
l’acquisition d’un nouveau panneau pour le centre Bourg.
Il restera à définir les emplacements qui doivent tenir compte de l’alimentation électrique et de la
visibilité. En ce qui concerne le cimetière, suite aux reprises de concessions abandonnées, des crédits seront
ouverts au budget pour l’enlèvement des pierres tombales sur ces anciennes tombes.
Le Conseil Municipal retient la proposition de la Commission de réaliser des photos aériennes de
la Commune et de restaurer la plaque cocher Rue de la Gare.
Le Conseil Municipal valide la proposition de publier une fois par an sous le modèle « guide EMF »
distribué récemment un bulletin en travaillant directement avec une imprimerie pour diminuer le
coût financier pour les annonceurs.
Afin de sécuriser le passage piétons rue de la gare à côté de la pharmacie, la pose de panneaux
lumineux est à envisager.
D’autre part, l’aménagement de l’arrêt bus au lieu-dit « les Ecoles » Route de Balleroy est
subventionné à 80 % de son investissement par la Région. Le Conseil Municipal autorise le Maire
à réaliser ces travaux après autorisation de l’Agence Routière Départementale.
Des travaux d’accessibilité dans divers bâtiments sont à prévoir sur 2022 d’un montant d’environ
20 000 euros et ce, afin d’être conformes aux déclarations de l’Agenda d’Accessibilité
Programmée.
Le Conseil Municipal va engager le renouvellement des foyers d’éclairage public de plus de 30 ans
sur 4 ans représentant une enveloppe budgétaire annuelle de 20 000 euros.
D’autre part, le Conseil Municipal est favorable pour étendre la période d’extinction de l’éclairage
public sur le créneau horaire 23 heures – 6 heures.
2022/002 : TERRAIN
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a engagé des négociations avec les propriétaires du terrain
situé rue des Mesliers, pour le projet de camping-cars, jardins partagés, plantation de bois, ruchers.
Une Commission réunissant Mmes LEONARD, GODARD, LAVAL, Mrs VILLEDIEU, MORICE, les Adjoints
et le Maire va travailler sur l’étude de faisabilité de ces aménagements sur cette parcelle.
Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’évolution de ce dossier.
2022/003 : CONVENTION PERMANENCE SOCIALE
Le Conseil Municipal a pris connaissance de la convention avec le Conseil Départemental précisant les
conditions d’utilisation de la permanence sociale et les modalités de remboursement des frais de
fonctionnement.
Le Conseil Municipal accepte de reconduire celle-ci pour 5 ans dans les mêmes conditions comme le
prévoit la clause de « non renouvellement ». 2022/004 : LOGEMENTS 17 ET 19 RUE FOSSE FRANDEMICHE
Le Conseil Municipal a pris connaissance de l’estimation faite par l’étude notariale des logements
situés 17 et 19 Rue Fosse Frandemiche pour une éventuelle vente.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter les Domaines ainsi qu’une agence immobilière pour
ce dossier.
Au vus de ces diverses estimations, le Conseil Municipal prendra sa décision sur cette cession de bien
immobilier.
2022/005 : PROTECTION SOCIALE
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, informe le Conseil Municipal que la réforme sur la protection sociale
complémentaire des Agents prévoit que les Collectivités doivent organiser un débat portant sur les
enjeux de la protection sociale complémentaire c’est-à-dire la nature des garanties envisagées, le
niveau de participation, le calendrier de mise en œuvre.
Le Conseil Municipal charge la Commission « Ressources Humaines » de travailler sur ce dossier
permettant d’anticiper cette participation financière obligatoire au 1er Janvier 2025 pour le contrat
« Prévoyance » et au 1er Janvier 2026 pour le contrat « Santé ».
2022/006 : EXPOSITION RESIDENCE HARMONIE
Le Maire informe le Conseil Municipal que la Résidence Harmonie en collaboration avec le
Département a recueilli des témoignages de résidents sur le déroulement de leur vie professionnelle.
Une exposition regroupant ceux-ci sera installée devant la Mairie au cours du printemps.
La Commune souhaite enrichir celle-ci en mettant en avant des anciens métiers avec la participation
des Molystriens.
Le Conseil Municipal des Jeunes sera associé à ce travail qui permettra de mettre en valeur ces
expériences vécues qui font partie de notre histoire.
2022/007 : MAISON D’ASSISTANTES MATERNELLES (MAM)
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que le dossier d’implantation d’une
Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) est à nouveau à l’étude auprès des services du Conseil
Départemental.
Celui-ci est à l’initiative de 2 assistantes maternelles qui soutiennent ce projet.
La Commune s’était engagée à aménager un local pour accueillir cette structure.
Au vu de ces nouveaux éléments, des crédits seront à prévoir au budget pour finaliser ces travaux.
2022/008 : FESTIVITÉS
Mr MAHIEU, Adjoint au Maire, confirme la date du samedi 25 Juin 2022 pour la Fête de la Musique en
partenariat avec 2 associations « les Amis du Disque » et « Moly Vehicules Passion ». Un travail
permettant de finaliser cette animation va avoir lieu précisant les participations financières de chacun.
Après échanges, le Conseil Municipal décide d’organiser pour 2022 un seul feu d’artifice le 13 Juillet
2022 en reconduisant l’enveloppe budgétaire de l’année précédente.
Par contre, pour les festivités liées au Débarquement prévues au Moulin de Marcy le 11 et le 12 Juin
2022, la projection sur écran géant en plein air d’un film a été retenue en partenariat avec le Conseil
Départemental.
Le Maire informe le Conseil Municipal, qu’après consultation des commerçants, la diffusion de la
musique dans les Rues est bien appréciée, reste à définir les horaires et les modalités.
2022/009 : COMMISSION JEUNESSE - SPORTS
Mr MAHIEU, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que Mme Alice MARIE, Présidente de
l’Association « la Course des Lavoirs » souhaite intégrer la Commission « Jeunesse-Sports » comme
membre extra.
D’autre part, le Conseil Municipal a pris acte de la date de la Course des Lavoirs fixée au 15 Mai 2022.