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Compte-Rendu - 16 du 10 mai
Document publié le Mardi 3 mai 2016 par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 du 10 mai)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Banque,
Membres présents : Yves DURBET, Danielle BOCHET, François ANDRE, Michel FRUMILLON, Claude REYNAUD, Brigitte NUER, Sarah BLAIX, Michel FERRARIO, Marie-Claude DARBEL, Sophie BENEDETTO, Ludovic GROS, Alain DOMINJON.
Membre représentée : Isabelle DURIEUX (procuration à Sarah BLAIX).
Membres absents : Sabine BAROU-MORRUGARES, Patrick ALLARD.
Date de la convocation : 3 mai 2016
Le compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2016 est approuvé à l’unanimité. Secrétaire de séance : Ludovic GROS
CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 mai 2016
Ordre du jour
1. Marchés de travaux
2. Affaires foncières
3. Emprunts
4. Questions et informations diverses.
BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL
N°16 N°16 N°16 N°16
1 - Marché de travaux : Attribution du marché de travaux de réhabilitation des garages communaux.
Yves DURBET rappelle au Conseil Municipal le lancement de la consultation pour les travaux de réhabilitation des garages communaux.
Le marché de travaux est divisé en 9 lots.
Il présente l’analyse des offres, établie par le cabinet de maîtrise d’œuvre Tec Etudes suite à la commission d’appel d’offres du 29 avril 2016.
Il propose de retenir les entreprises ci-dessous, qui présentent la solution technique et financière la mieux-disante pour chaque lot :
Vote : 13 Pour
2 - Affaires foncières.
Yves DURBET rappelle la délibération du 17 mars dernier, relative à une régularisation foncière qui concerne la parcelle E 1417. Cette parcelle qui appartient à Madame BUTTARD Yvette, et Messieurs BUTTARD Thierry et BUTTARD Gilles, empiète sur le domaine public.
La surface communiquée lors du précédent Conseil Municipal était approximative. A ce jour, la surface définitive recalculée par la géomètre est de 33m².
Le Maire propose la vente des 33 m² concernés au prix de 55€/m².
Vote : 13 Pour 3 - Emprunt.
Yves DURBET rappelle que la réalisation des travaux prévus
en 2016 est financée en partie par l’emprunt.
Le montant définitif de ces travaux n’est pas connu à ce jour,
ce qui empêche de déterminer le montant précis à emprunter.
Danielle BOCHET indique que les conditions pour réaliser
des prêts sont assez souples à l’heure actuelle et que les taux
sont très intéressants.
Deux établissements bancaires ont déjà fait des propositions
(le crédit agricole et la caisse des dépôts). Il conviendra de les
contacter le moment venu et les contrats pourront être
formalisés rapidement.
Aussi, pour éviter de payer des intérêts en 2016 et dans
l’attente des montants précis des travaux, il est proposé de
reporter la décision. Un dossier actualisé sera présenté lors
d’un prochain Conseil Municipal.
4 - Questions et informations diverses.
Yves DURBET :
• Fait un point sur les 3 chantiers à venir :
∗ Viabilisation du secteur Champ Martinier.
Il présente le plan des réseaux, établi par le cabinet de
maîtrise d’œuvre VIAL et précise que la consultation des
entreprises va être lancée très prochainement .
Le début des travaux est prévu pour cet été et au plus tard
pour le mois de septembre. 8 lots à bâtir sont concernés par
ce projet.
∗Construction d’un réservoir d’eau de 300m3 sur la
commune de le Châtel (au-dessus des vignes d’Hermillon).
Il présente le plan des réseaux et précise que ces travaux
seront lancés dès que le sondage du terrain aura validé la
faisabilité du projet.
∗ Enfouissement des réseaux au Nezet.
Ce projet prévoit d’enterrer les réseaux secs et de rénover les
réseaux d’eaux et d’assainissement.
Ce chantier n’est pas prioritaire. Il sera lancé postérieurement
aux travaux de viabilisation et de construction du réservoir,
très certainement en automne 2016. Une réunion publique
sera organisée afin de présenter le dossier aux habitants.
Yves DURBET précise que l’accès pour les riverains
restera possible pendant toute la durée des travaux.
• Informe que le projet de petite centrale hydroélectrique est
toujours à l’étude dans le cadre de la convention signée avec
SHEMA-EDF.
Le dossier est inscrit dans un appel à projet lancé par la
Commission de Régulation de l’Energie.
Michel FRUMILLON :
∗ Précise que l’opération « 1ère page » se tiendra à la
médiathèque d’Hermillon le 21 mai à 16h00.
∗ Rappelle la cérémonie du 18 juin à 18h30.
François ANDRE :
∗ Informe que le stationnement sur la place du four sera
interdit pour permettre des travaux de marquage au sol, les
23 et 24 mai prochains.
∗ Précise que la réunion pour les « emplois jeunes d’été » se
tiendra en mairie, le vendredi 27 mai à 18h00.
∗ Rappelle la date de la corvée à la Platière, le 11 juin
prochain. Les personnes intéressées peuvent s’inscrire en
mairie jusqu’au 06 juin.
Danielle BOCHET :
∗ Informe que Véronique RIAILLE a repris le poste d’adjoint
technique qu’elle occupait l’an passé aux services
techniques, pour la période du 09 mai au 31 octobre 2016.
∗ Informe qu’une nouvelle ATSEM, Mme Vanessa FRASSE,
a été recrutée, en remplacement de Mme Cécile JULIEN,
jusqu’à la fin de l’année scolaire 2015-2016.
∗ Rappelle que la divagation des chiens est interdite.
Notamment aux abords des parcs animaliers. Les chiens
non tenus en laisse perturbent les animaux des exploitations
agricoles.
∗ Informe qu’une animation est prévue à la médiathèque le
28 mai à 18h pour la fête des mères. Le programme sera
diffusé ultérieurement.
Le nouveau site internet de la commune est en ligne
www.hermillon.net
Suite au passage à la HD qui a eu lieu le 5 avril dernier, de
nouvelles diffusions de chaînes vont être déployées sur
Hermillon pour les habitants recevant la TNT par antennes
« râteau » ou paraboles : HD1, L’équipe 21, Chérie HD,
RMC découverte et Numéro 23.
A partir du 27 mai, il faudra procéder à une recherche
automatique des chaînes pour en bénéficier.