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Arrêté - 729 arrete 33 2023
Document publié le Dimanche 18 juin 2023 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 729 arrete 33 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°33-2023
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion de la manifestation « Fête des Pères » organisée par
l'association Art” Com, qui aura lieu le 18 juin 2023,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2 : A l'occasion de la manifestation « Fête des Pères » organisée par l'association
Ati Com, la Place des Anciens Combattants sera interdite au stationnement, depuis le samedi
17 juin 2023 — 20h00 — jusqu'au dimanche 18 juin 2023 — 14h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
-__ Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- Monsieur le Président de l'association Art Com.
Fait à Ampuis, le 24 mars 2023
Christian BASTIN
Adjoint au Maire f