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Arrêté - 902 arrete 15 2024
Document publié le Samedi 17 février 2024 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 902 arrete 15 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°15-2024
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion du bal organisé par l'association des Conscrits, qui aura lieu
le samedi 17 février 2024,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2: A l'occasion du bal organisé par l'association des Conscrits, les places de
Stationnement au droit de la salle des fêtes sur la Place des Anciens Combattants seront
interdites au stationnement, depuis le samedi 17 février 2024 — 14h00 — jusqu'au dimanche
18 février 2024 — 12h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d’Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- Monsieur le Président de l'association des Conscrits.
Fait à Ampuis, le 30 janvier 2024
Christian BASTIN
Adjoint au Maire h4 le Maire,
Th int Hélégué
LE, Lan