Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 729 arrete 33 2023
Arrêté - 750 arrete 43 2023
Arrêté - 861 arrete 108 2023
Arrêté - 768 arrete 50 2023
Arrêté - 1084 arretes 99 et 100
Arrêté - 1271 arrete 42 2025
Arrêté - 902 arrete 15 2024
Arrêté - 1169 arrete n17 2025
Arrêté - 1170 arrete n 10 2025
Arrêté - 1479 arrete n 11 2026
Arrêté - 839 arrete 100 2023
Document publié le Samedi 15 avril 2023 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 839 arrete 100 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°100-2023
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion du bal organisé par l'association des Conscrits, qui aura lieu le samedi 15 avril 2023,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2: A l'occasion du bal organisé par lassociation des Conscrits, les places de
stationnement au droit de la salle des fêtes sur la Place des Anciens Combattants seront
interdites au stationnement, depuis le samedi 28 octobre 2023 — 14h00 — jusqu’au dimanche
29 octobre 2023 — 12h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d’Ampuis,
- Monsieur le Président de l’association des Conscrits.
Fait à Ampuis, le 23 octobre 2023
D'À} Christian BASTIN