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Arrêté - 1160 arrete 05 2025 1
Document publié le Dimanche 2 février 2025 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1160 arrete 05 2025 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°05-2025
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l’occasion de la matinée « Diots - Crozets » organisée par l'association
AVSR Basket, qui aura lieu le dimanche 2 février 2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2 : À l'occasion de la matinée « Diots — Crozets » organisée par l'association AVSR
Basket, les places de stationnement au droit de la salle des fêtes sur la Place des Anciens
Combattants seront interdites au stationnement le dimanche 2 février de 5h00 à 16h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ampuis,
La Police Municipale d'Ampuis,
Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
Le Président de l'association AVSR Basket.
Fait à Ampuis, le 28 janvier 2025
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