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Arrêté - download.html Document publié le Mercredi 23 juin 2021 par la commune de Cornimont. Lien du pdf (Arrêté - download.html)Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire, z Direction départementale

PREFET toi des territoires des Vosges

DES VOSGES

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° 388/2022

plaçant les bassins Moselle amont, Meurthe amont en vigilance sécheresse

dans le département des Vosges

Le préfet des Vosges,

Chevalier de la Légion d'honneur,

Chevalier de l'ordre national du Mérite,

VU le Code de l'Environnement et en particulier L.211-3 et R.211-66 à R.271-70 ;

VU le code de la santé publique et en particulier ses articles L13211, L1324-5 et R1321-1 à R1321-63 ;

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2212-2 :

VU le décret n°2021-795 du 23 juin 2021 relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

VU l'arrêté n° 2015-327 du 30 novembre 2015 du préfet de la région Lorraine, préfet coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, portant approbation des Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants ;

VU l'arrêté préfectoral n° 2022/005 d'orientation pour la mise en œuvre coordonnée des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau en période de sécheresse sur le bassin Rhin-Meuse :

VU le décret du 28 octobre 2020 nommant M. Yves SEGUY, préfet des Vosges,

VU la circulaire du 23 juin 2020 portant sur la gestion équilibrée de la ressource en eau ;

.VU l'instruction du 22/06/2021 portant sur la mise en place d'un protocole de gestion décentralisée concernant la ressource en eau dans le secteur agricole :

VU l'instruction du 27 juillet 2021 relative à la gestion des situations de crise liées à la

sécheresse hydrologique:

VU l'arrêté préfectoral cadre départemental fixant les restrictions des usages de l'eau en période sécheresse sur les bassins Moselle amont, Meurthe amon du département des Vosges

VU les indicateurs de surveillance ;

CONSIDERANT la nécessité de préserver la ressource en eau,

CONSIDERANT que les débits des cours d'eau, observés dans les différents réseaux de

surveillance, restent fragiles malgrè une hausse notable,

CONSIDERANT que les nappes souterraines montrent des niveaux encore fragiles malgré une recharge lente,

CONSIDERANT qu'il convient de sensibiliser les usagers de l'eau sur léur consommation pour les zones d'alerte « Moselle amont, Meurthe amont » dans le département des Vosges.

Sur proposition du directeur départemental adjoint des territoires

Arrête :

Article 1: Objet

À compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'au 15 décembre 2022, la zone d'alerte « Moselle amont - Meurthe » du département des Vosges définies par l'arrêté. préfectoral départemental susvisé est placée en situation « vigilance ».

Article 2 : Champ d'application des mesures de sensibilisation des usages de l'eau

Les mesures de sensibilisation des usages de l’eau édictées par le présent arrêté ont un caractère temporaire et exceptionnel.

Cette situation de vigilance appelle à la sensibilisation aux économies d'eau de la part de toutes les catégories d'usagers: particulier, collectivités, agriculteurs, industriels et toute autre profession à réduire sa consommation d'eau et à éviter les usages qui ne sont pas indispensables, afin de retarder l'instauration de mesures de restrictions. Chaque usager doit porter Une attention toute particulière à ses besoins en eau et limiter au strict nécessaire sa consommation d'eau provenant des réseaux d'alimentation en eau potable (AEP), nappes souterraines, des cours d'eau et de leurs nappes d'accompagnement.

La liste des communes concernées est précisée en annexe 2 du présent arrêté.

2Article 3 : Mesures de restrictions complémentaires

Toutefois en cas d'aggravation des conditions hydrologiques, météorologiques et piézométriques et en application de l'arrêté cadre sécheresse des Vosges, l'état d'alerte impliquant des mesures de restrictions pourra être appliquée sur les zones concernées.

Par ailleurs, des mesures plus restrictives peuvent être imposées par arrêté municipal si l'état de la ressource sollicité par le réseau d’eau potable le nécessite.

Article 4 : Publication

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Vosges et sur son site internet. Il sera adressé aux maires de toutes les communes du département pour affichage dès réception en mairie.

Article 7 : Abrogation

Le présent arrêté abroge l'arrêté n°356/2022 du 29 septembre 2022 de restrictions des usages de l’eau au niveau « alerte renforcée» au sein de la zone de gestion «Moselle amont, Meurthe amont» dans le département des Vosges:

Article 6 : Exécution

Le Secrétaire Général de la Préfecture, les Sous-Préfets des arrondissements de Saint-Dié-des-

Vosges et de Neufchâteau, le Directeur Départemental Adjoint des Territoires, le Directeur de l'Agence Régionale de Santé, le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement, le Commandant du Groupement de Gendarmerie d'Épinal, les agents de l'Office Français pour la Biodiversité, les maires du département, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Épinal, le 2 9 OCT, 2022

Le Préfet,

S

Voies et délais de recours: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Strasbourg, dans le délai de deux mois à compter de sa publication et / ou notification. Ce recours peut être déposé sur le site . Ce délai est prorogé si un recours administratif (gracieux ou hiérarchique) est introduit dans ce même délai de deux mois à compter de sa publication et ou notification.ANNEXES

Annexe 1 : Représentation cartographique

Annexe 2 : Liste des communesAnnexe 1: Représentation cartographique

Zone d'alerte

Bassin versant de la

Moselle amont et de la

Meurthe amont

Bassin versant de la| “

| Meuse amont Le

Bassin SAÔNE : se reporter à l’Arrêté Cadre Interdépartemental « SAÔNE »Annexe 2 : Liste des communes

Moselle amont et Meurthe

ABLEUVENETTES

AHEVILLE

ALLARMONT

AMBACOURT

ANGLEMONT

ANOULD

ARCHES

ARCHETTES

ARRENTES-DE-CORCIEUX

AUTREY

AVILLERS

AVRAINVILLE

AYDOILLES

BADMENIL-AUX-BOIS

BAFFE

BAINVILLE-AUX-SAULES

BAN-DE-LAVELINE

BAN-DE-SAPT

BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY

BARBEY-SEROUX

BASSE-SUR-LE-RUPT

BATTEXEY

BAUDRICOURT

BAYECOURT

BAZEGNEY

BAZIEN

BAZOILLES-ET-MENIL

BEAUMENIL

BEGNECOURT

BELMONT-SUR-BUTTANT

BELVAL

BERTRIMOUTIER

BETTEGNEY-SAINT-BRICE

BETTONCOURT

BEULAY

BIFFONTAINE

BLEMEREY

BOCQUEGNEY

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6BOIS-DE-CHAMP

BOULAINCOURT

BOURGONCE

BOUXIERES-AUX-BOIS

BOUXURULLES

BOUZEMONT

BRANTIGNY

BRESSE

BROUVELIEURES

BRU

BRUYERES

BULT

BUSSANG

THAON-LES-VOSGES

CELLES-SUR-PLAINE

CHAMAGNE

CHAMPDRAY

CHAMP-LE-DUC

CHANTRAINE

CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES

CHARMES

CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES

CHATAS

CHATEL-SUR-MOSELLE

CHAUFFECOURT

CHAUMOUSEY

CHAVELOT

CHENIMENIL

CIRCOURT

CLEURIE

CLEZENTAINE

COINCHES

COMBRIMONT

CORCIEUX

CORNIMONT

CROIX-AUX-MINES

DAMAS-AUX-BOIS

DAMAS-ET-BETTEGNEY

DARNIEULLES

DEINVILLERS

DENIPAIRE

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7DERBAMONT

DESTORD

DEYCIMONT

DEYVILLERS

DIGNONVILLE

DINOZE

DOCELLES

DOGNEVILLE

DOMEVRE-SOUS-MONTFORT

DOMEVRE-SUR-AVIERE

DOMEVRE-SUR-DURBION

DOMFAING

DOMMARTIN-LES-REMIREMONT

DOMMARTIN-LES-VALLOIS

DOMPAIRE

DOMPIERRE

DOMPTAIL

DOMVALLIER

DONCIERES

DOUNOUX

ELOYES

ENTRE-DEUX-EAUX

EPINAL.

ESCLES

ESLEY

ESSEGNEY

ESTRENNES

ETIVAL-CLAIREFONTAINE

EVAUX-ET-MENIL

FAUCOMPIERRE

FAUCONCOURT

FAYS

FERDRUPT

FIMENIL

FLOREMONT

FOMEREY

FONTENAY

FORGE

FORGES

FRAIZE

FRAPELLE

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8FREMIFONTAINE

FRENELLE-LA-GRANDE

FRENELLE-LA-PETITE

FRENOIS

FRESSE-SUR-MOSELLE

FRIZON

GELVECOURT-ET-ADOMPT

GEMAINGOUTTE

GERARDMER

GERBAMONT

GERBEPAL

GIGNEY

GIRCOURT-LES-VIEVILLE

GIRECOURT-SUR-DURBION

GOLBEY

GORHEY

GRANDE-FOSSE

GRANDRUPT

GRANDVILLERS

GRANGES-AUMONTZEY

GUGNECOURT

GUGNEY-AUX-AULX

HADIGNY-LES-VERRIERES

HADOL

HAGECOURT

HAILLAINVILLE

HARDANCOURT

HAREVILLE

HAROL

HENNECOURT

HERGUGNEY

HERPELMONT

HOUSSERAS

HOUSSIÈRE

HURBACHE

HYMONT

IGNEY

JARMENIL

JEANMENIL

JESONVILLE

JEUXEY

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9JORXEY

JUSSARUPT

JUVAINCOURT

LANGLEY

LAVAL-SUR-VOLOGNE

LAVELINE-DEVANT-BRUYERES

LAVELINE-DU-HOUX

LEGEVILLE-ET-BONFAYS

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

LERRAIN

LESSEUX

LIEZEY

LONGCHAMP

LUBINE

LUSSE

LUVIGNY

MADECOURT

MADEGNEY

MADONNE-ET-LAMEREY

MANDRAY

MARAINVILLE-SUR-MADON

MARONCOURT

MATTAINCOURT

MAZELEY

MAZIROT

MEMENIL

MENARMONT

MENIL

MENIL-DE-SENONES

MENIL-SUR-BELVITTE

MIRECOURT

MONT

MONTHUREUX-LE-SEC

MORIVILLE

MORTAGNE

MOUSSEY

MOYEMONT

MOYENMOUTIER

NAYEMONT-LES-FOSSES

NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES

NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT

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10NEUVILLERS-SUR-FAVE [88326]

NOMEXY [88327]

NOMPATELIZE [88328]

NONZEVILLE [88331]

NOSSONCOURT [88333]

OELLEVILLE [88334]

OFFROICOURT | [88335]

ORTONCOURT oo [88338]

PADOUX [88340]

PAIR-ET-GRANDRUPT [88341]

PALLEGNEY [88342]

PETITE-FOSSE [88345]

PETITE-RAON [88346]

PIERREFITTE [88347]

PIERREPONT-SUR-L'ARENTELE [88348]

PLAINFAING | [88349]

PONT-LES-BONFAYS [88353]

PONT-SUR-MADON [88354]

PORTIEUX [88355]

POULIERES [88356]

POUSSAY [88357]

POUXEUX [88358]

PREY [88359]

PROVENCHERES-ET-COLROY [88361]

PUID [88362]

PUZIEUX [88364]

RACECOURT [88365]

RAMBERVILLERS [88367]

RAMECOURT [88368]

RAMONCHAMP [88369]

RANCOURT [88370]

RAON-AUX-BOIS [88371]

RAON-L'ETAPE [88372]

RAON-SUR-PLAINE [88373]

RAPEY [88374]

RAVES [88375]

REGNEY [88378]

REHAINCOURT [88379]

REHAUPAL [88380]

REMICOURT | [88382]

REMIREMONT (88383]

11REMOMEIX

REMONCOURT

RENAUVOID

ROCHESSON

ROMONT

ROUGES-EAUX

ROULIER

ROUVRES-EN-XAINTOIS

ROVILLE-AUX-CHENES

ROZEROTTE

RUGNEY

RUPT-SUR-MOSELLE

SAINT-AME

SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE

SAINT-DIE-DES-VOSGES

SAINTE-BARBE

SAINTE-HELENE

SAINTE-MARGUERITE

SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT

SAINT-GENEST

SAINT-GORGON

SAINT-JEAN-D'ORMONT

SAINT-LEONARD

SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNE

SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

SAINT-NABORD

SAINT-PIERREMONT

SAINT-REMY

SAINT-STAIL

SAINT-VALLIER

SALLE

SANCHEY

SANS-VALLOIS

SAPOIS

SAULCY

SAULCY-SUR-MEURTHE

SAULXURES-SUR-MOSELOTTE

SAVIGNY

SENONES

SERCŒUR

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12SOCOURT

SYNDICAT

TAINTRUX

TENDON

THIEFOSSE

THILLOT

THIRAUCOURT

THOLY

UBEXY

UXEGNEY

VAGNEY

VALFROICOURT

VALLEROY-AUX-SAULES

VALLOIS

VALTIN

VARMONZEY

VAUBEXY

VAUDEVILLE

VAXONCOURT

VECOUX

VELOTTE-ET-TATIGNECOURT

VENTRON

VERMONT

VERVEZELLE

VEXAINCOURT

VIENVILLE

VIEUX-MOULIN

VILLERS

VILLE-SUR-ILLON

VILLONCOURT

VIMENIL

VINCEY

VIVIERS-LES-OFFROICOURT

VOIVRE

VOMECOURT

VOMECOURT-SUR-MADON

VROVILLE

WISEMBACH

XAFFEVILLERS

XAMONTARUPT

XARONVAL

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13XONRUPT-LONGEMER

ZINCOURT

Meuse amont

AINGEVILLE

AOUZE

AROFFE

ATTIGNEVILLE

AULNOIS

AUTIGNY-LA-TOUR

AUTREVILLE

AUZAINVILLIERS

AVRANVILLE

BALLEVILLE

BARVILLE

BAZOILLES-SUR-MEUSE

BEAUFREMONT

BELMONT-SUR-VAIR

BIECOURT

BLEVAINCOURT

BRECHAINVILLE

BULGNEVILLE

CERTILLEUX

CHATENOIS

CHEF-HAUT

CHERMISEY

CIRCOURT-SUR-MOUZON

CLEREY-LA-COTE

CONTREXEVILLE

COURCELLES-SOUS-CHATENOIS

COUSSEY

CRAINVILLIERS

DAMBLAIN

DARNEY-AUX-CHENES

DOLAINCOURT

DOMBASLE-EN-XAINTOIS

DOMBROT-LE-SEC

DOMBROT-SUR-VAIR

DOMJULIEN

DOMMARTIN-SUR-VRAINE

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14DOMREMY-LA-PUCELLE

FREBECOURT

FREVILLE

GEMMELAINCOURT

GENDREVILLE

GIRONCOURT-SUR-VRAINE

GRAND

GREUX .

HAGNEVILLE-ET-RONCOURT

HARCHECHAMP

HARMONVILLE

HOUECOURT

HOUEVILLE

JAINVILLOTTE

JUBAINVILLE

LAMARCHE

LANDAVILLE

LEMMECOURT

LIFFOL-LE-GRAND

LIGNEVILLE

LONGCHAMP-SOUS-CHATENOIS

MACONCOURT

MALAINCOURT

MANDRES-SUR-VAIR

MARTIGNY-LES-BAINS

MARTIGNY-LES-GERBONVAUX

MAXEY-SUR-MEUSE

MEDONVILLE

MENIL-EN-XAINTOIS

MIDREVAUX

MONCEL-SUR-VAIR

MONT-LES-NEUFCHATEAU

MORELMAISON

MORVILLE

NEUFCHATEAU

NEUVEVILLE-SOUS-CHATENOIS

NORROY

OLLAINVILLE

PAREY-SOUS-MONTFORT

PARGNY-SOUS-MUREAU

PLEUVEZAIN

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[88350]

15POMPIERRE

PUNEROT

RAINVILLE

REBEUVILLE

REMOVILLE

REPEL

ROBECOURT

ROLLAINVILLE

ROMAIN-AUX-BOIS

ROUVRES-LA-CHETIVE

ROZIERES-SUR-MOUZON

RUPPES

SAINT-MENGE

SAINT-OUEN-LES-PAREY

SAINT-PAUL

SAINT-PRANCHER

SAINT-REMIMONT

SANDAUCOURT

SARTES

SAULXURES-LES-BULGNEVILLE

SAUVILLE

SERAUMONT

SIONNE

SONCOURT

SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE

SURIAUVILLE

THEY-SOUS-MONTFORT

TILLEUX

TOLLAINCOURT

TOTAINVILLE

TRAMPOT

TRANQUEVILLE-GRAUX

URVILLE

VACHERESSE-ET-LA-ROUILLIE

VALLEROY-LE-SEC

VAUDONCOURT

VICHEREY

VILLOTTE

VILLOUXEL

VIOCOURT

VITTEL

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16VOUXEY [88523]

VRECOURT [88524]

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