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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C76 2025 PV du 22 mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C76 2025 PV du 22 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
ŸZ Communauté de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
Accusé de réception en préfecture 087-2487
19353-20250717-C76-2025-DE
Date
de
télétransmission
: 22/07/2025
Date
de
réception
préfecture
: 22/07/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
17
JUILLET
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
17
juillet
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
culturelle
et
festive
de
St
Julien
le
Petit,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
BOSDEVIGIE
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 10 juillet
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
21
4
9
0
1
Membres
présents
:
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUTY
Serge,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DUGAY
Marie,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BAUDEMONT
Dominique
à
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
PLAZANET
Mélanie
à
SIMON
Philippe,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert
à Jean-Michel
BIDAUD,
LOURADOUR
Patricia
à
SUDRON
Frédéric
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir :
Secrétaire
de
séance
: SIMON
Philippe
INSTITUTION Délibération
n°
C76-2025
: approbation
du
procès-verbal
du
22
mai
2025
M.
le
Président
donne
lecture
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
22
mai
2025.
Les
membres
du
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
soit
25
voix
pour
décident
:
e
D’adopter
le procès-verbal
du
22
mai
2025
Acte rendu exécutoire le :22/0
2S
Publié le :
Q2 lojl
is
Fait
et
délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
Le
Président,
A Eymoutiers,
le
18 juillet
2025
Jean-Pierre
BOSDEVIQR
LT
VA
p.1/1