Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM200325
Ordre du Jour - ODJ CM200225 public
Ordre du Jour - ODJ CM 22 01 2026
Ordre du Jour - ODJ CM14122023
Ordre du Jour - ODJ CM160125
Ordre du Jour - ODJ CM16112023 public
Ordre du Jour - ODJ CM23052024 public
Ordre du Jour - ODJ votes CM200225
Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026
Ordre du Jour - ODJ CM MAI 2026
Ordre du Jour - ODJ CM270624
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM270624)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le jeudi 20/06/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 27 JUIN 2024
à 18h30
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 → cf. annexe ;
FONCTION PUBLIQUE
2. PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (4.1.1) Création, suppression et modification de la durée de travail de postes
FINANCES
3. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.3) - Approbation des tarifs des services périscolaires à compter du 1er septembre 2024
4. CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES (7.6.) – Participation financière du SIV et de la commune de Valleiry aux travaux d’aménagement sur le GR® « Sur les pas des Huguenots » 5. DIVERS (7.10) - Eclairage public – SYANE - Travaux d’éclairage public Rénovation 2024
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
6. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) : RAPPORT BILAN TRIENNAL DU ZERO ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN) 2021-2023
DÉCISIONS
1. DECISION N°2024-14 - Validation offre de prestation représentation musicale de la fanfare la Ripaille à Sons
2. DECISION N°2024-15 – Validation offre de prestation représentation du concert de groupe Has Been Players
3. DECISION N°2024-16 – Validation de l’offre du cabinet CANEL GEOMETRE pour étude AVP de la gestion des abords du projet d’école maternelle
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN