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Ordre du Jour - ODJ CM14122023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM14122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le jeudi 07/12/2023
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 14 DECEMBRE 2023
à 19h00
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
I NSTITUTION ET VIE POLITIQUE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
INTERCOMMUNALITE (5.7) - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat intercommunal Pays du Vuache (SIPV)
DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME
ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5) – Cession foncière Stationnements Rue de l’Acquit
ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE (3.6) – Constitution d’une servitude de passage piétons au profit de la commune de Valleiry
FINANCES
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.3) – Validation d’une convention avec la commune de Vulbens pour le financement d’une voie douce de desserte du collège du Vuache
DÉCISIONS BUDGETAIRES (7.1.3) - Approbation des tarifs des services jeunesse à partir de l’année 2024 – activités diverses, camps et séjours
DIVERS (7.10) - Eclairage public – SYANE - Travaux d’éclairage public Entrée Est
DÉCISIONS
1. DECISION N°2023-41 - Validation de l’Avant-Projet définitif pour les travaux d’extension de la cantine scolaire
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN