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Ordre du Jour - ODJ CM14122023
Ordre du Jour - ODJ CM200225 public
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM200225 public)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le jeudi 13/02/2025
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 20 FEVRIER 2025
à 19h30
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
I NSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2025
URBANISME
2. DOCUMENTS D’URBANISME (2.1.2) – MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU : décision de ne pas soumettre la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLU a évaluation environnementale
F INANCES
3. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.6) – Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2025 4. EMPRUNTS (7.3.3) - Garantie financière à accorder à CDC HABITAT pour le programme « VILLA VALLEIRIA » route de Matailly (5 logements)
DÉCISIONS
NUMERO DATE DECISION OBJET DE LA DECISION MONTANT TTC
DM2025-01 05/12/2024 Validation offre CANEL GEOMETRE/bornage espace OM Copro Vert Village 2.831,76 €
DM2025-02 05/12/2024 Validation offre CANEL GEOMETRE/bornage espace OM Copro A FLEUR DE SAISON 2.599,92 €
DM2025-03 05/12/2024 Validation offre Remplacements des volets Maison de ville 2.472,00 €
DM2025-04 05/12/2024
Validation offre Réparation chauffage école
maternelle remplacement pompe et circuit
régulateur 3.662,00 €
DM2025-05 05/12/2024
Validation offre mise en place ventilo
convecteur pour 4 bureaux RDC mairie accueil
CI& Passeport suite à travaux et réorganisation
et création de bureau et modification de
l'accueil.
6.500,00 €
DM2025-06 05/12/2024 Validation suite à panne plancher chauffant remise en état du circuit de commande 3.500,00 €2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
réparation chauffage salle Albert Fol le PC de
régulation HS
DM2025-07 07/02/2025 Validation prestation sonorisation MICM 2025 3.108,00 €
DM2025-08 04/02/2025 Validation offre XL Print - impression Valleiry infos 3 044,40 €
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN