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Ordre du Jour - ODJ CM171024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM171024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le vendredi 11/10/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 17 OCTOBRE 2024
à 18h30
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5) - Déclassement de la route départementale n° 247
3. AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE (3.6) – Coupes de bois 2025
FINANCES
4. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.3) – Approbation des tarifs d’occupation du domaine communal à compter du 1er octobre 2024
5. CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES (7.6) – Convention d’objectifs et de financements entre la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie et la commune de Valleiry.
RESSOURCES HUMAINES
6. AUTRES CATEGORIES DE PERSONNELS (4.4) – Recrutement d’agents vacataires
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
7. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES (9.1) – Convention cadre temps méridien AESH
DÉCISIONS
DM2024-22 Validation offre de prestation représentation du spectacle "Trouille" Octobre 1 215,89 €
DM2024-23 Validation offre de prestation représentation de la pièce "Mad Maths" Octobre 1 597 €
DM2024-24 Validation offre de prestation représentation du concert "Chants de Noël" Octobre 1 000 €
DM2024-25 03/10/2024 Devis Xefi : acquisition 3 PC portables accueil et périscolaire Octobre 4 262,40 €
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN